‹ Dictionnaire, ou, Manuel-lexique du diplomate et du consulChapitre 155 sur 560 · COURRIERS — COURS DU CHANGE · texte numérisé non relu

COURRIERS — COURS DU CHANGE

comtes, vicomtes, barons et vidâmes adoptèrent des Couronnes. — Voir Blason.

Courriers expédiés par les ministres publics. — Voir Prérogatives.

La correspondance des ministres publics est placée sous la sauvegarde du droit des gens, et les offices des postes leur doivent respect et sûreté. Quoi qu'il en soit, des Courriers extraordinaires sont expédiés , soit par les gouvernements , soit par leurs agents politiques à l'étranger, pour porter les dépêches : ce sont des employés civils ou militaires , des secrétaires de légation, des Courriers de cabinet: ces derniers portent, habituellement, attachée à leur habit , une plaque aux armoiries de l'état qui les emploie; les passeports remis aux autres personnes expédiées en Courrier indiquent qu'ils sont porteurs de dépêches. En temps de paix, la personne des Courriers est inviolable : toutefois, il est arrivé que des Courriers soupçonnés de porter les dépêches de ministres fauteurs de troubles civils aient été arrêtés. (Voir Causes célèbres du droit des gens, par M. Ch. de Martens, où Ton trouve plusieurs exemples de cette nature.) En temps de guerre , les gouvernements se croient en droit de faire saisir les Courriers de l'ennemi : des sauf -conduits leur deviennent nécessaires en maintes circonstances. — Voir Cartels. — Ministre public traversant k territoire des états auprès desquels il n'est point accrédité. — Sauf-conduit.

Cours ou Prix courant. Bulletin imprimé dans les places de commerce indiquant le Cours ou la valeur aeiueUe des marchandises et denrées , ou des valeurs négociables de portefeuille. — Voir Agents de change. — Banquiers. — Commerçant. — Commerce. — Courtiers. — Cote.

Cours du change. Dans l'achat et la vente de toute lettre de change, l'un des deux contractants se trouve dans le cas , selon le plus ou moins de nécessité pour loi de se procurer un effet de commerce négociable ou de le céder, de laisser à Vautre un profit semblable au

Page 1