‹ Dictionnaire, ou, Manuel-lexique du diplomate et du consulChapitre 294 sur 560 · LETTRES — LETTRES DE CRÉANCE · texte numérisé non relu

LETTRES — LETTRES DE CRÉANCE

Lettres (écrits diplomatiques).

Lettres autographes. — Voir Correspondance des souverains.

Lettres de cabinet — Voir idem.

Lettres de chancellerie. — Voir idem.

Lettres reversales. — Voir Reversâtes.

Lettres et dépêches. — Voir Lettres. — Écrits diplomatiques. — Missions diplomatiques permanentes.

Lettres de condoléance, de félicitations.

Lettres de notification. — Voir Notification. — Correspondance des souverains. — Confirmation des traités.

Lettres de créance. Tout ministre public se légitime, ou établit son caractère par des Lettres de créance, c'està-dire au moyen d'une Lettre dont son souverain le charge pour celui auprès duquel il l'accrédite. Les Lettres de créance, bien qu'elles soient considérées comme une espèce de plein-pouvoir général, ne servent qu'à constater le caractère du ministre public, lequel n'est admis à les remettre au souverain qu'après en avoir donné une copie figurée au ministre des affaires étrangères. Les ambassadeurs et autres ministres du premier rang, les présentent au souverain dans une audience publique, ou du moins solennelle, en accompagnant leur remise d'un discours ; les ministres publics de seconde classe sont ordinairement reçus en audience particulière* L'usage adopté par le gouvernement local sert de règle en ce qui concerne la remise des Lettres de créance qui accréditent les ministres publics de 3e et de 4e classe : généralement les ministres publics de la 4 e classe remettent leurs Lettres de créance au ministre des affaires étrangères.

Le mode de réception des ministres publies de première classe , à leur arrivée et à leur départ , est réglé par le cérémonial usité à la cour auprès de laquelle il est accrédité; bien qu'il diffère selon les pays, il veut

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