PAYEMENT — PÉAGE

1 0 À la grande vergue à tribord.

t° À la grande vergue à bâbord.

3° A la vergue de Misaine à tribord.

4° A la vergue de Misaine à bâbord.

5° A la vergue barrée à tribord.

6° A la vergue barrée à bâbord.

S'il y avait un plus grand nombre de pavillons étrangers à arborer, ils pourraient être placés sur les vergues de hune , en observant l'ordre prescrit pour les basses vergues.

11 est défendu de placer aucun Pavillon de nation sous le beaupré.

En pays étranger les bâtiments de guerre français arborent au premier poste d'honneur le pavillon de la nation chez laquelle ils se trouvent, ensuite les pavillons de guerre étrangers qui sont au même mouillage, selon le grade de l'officier commandant étranger, et à grade égal selon la date d'arrivée des divers officiers commandants étrangers.

Payement. — Voir Monnaies. — Compte. — Échéance. — Délai.

Si le Payement d'une lettre de change a été effectué sur un faux endossement (par un individu qui aurait trouvé ou soustrait une lettre de change), le tiré qui a payé sans avoir reçu d'opposition préalable, est valablement libéré tant qu'on ne prouve contre lui ni complicité, ni imprudence capable d'équivaloir à un dol.

Pays-Bas. — Voir Colonies. — Confédération germanique. — Congrès de Vienne. — Etats. — Lois. — Révolution.

Péage. Droit pour le passage d'un pont, d'un bac, d'une rivière , d'une écluse , etc. — Voir Fleuves.

Il existe des traités spéciaux pour régler la navigation et les Péages du Rhin, de l'Elbe, de l'Escaut, du Necker, du Weser, du Douro, etc., etc.