PORT CONSULAIRE — PORTS DE TOUTE MARÉE

Port consulaire. Port dans lequel il réside des consuls des nations étrangères.

Port de destination. Port déterminé comme but du voyage du navire.

Ports d'entrepôt Ports où l'on peut déposer, en entrepôt, des marchandises, en ne payant jusqu'à leur réexportation, ou à leur introduction en .consommation , que des droits de magasinage et des frais d'entretien. Les avantages que le commerce tire de l'institution des entrepôts sont immenses, sous le rapport principalement du crédit des droits , quand surtout ces droits sont élevés. Les entrepôts se distinguent en entrepôts réels et en entrepôts fictifs : le premier mode d'entrepôt est accordé aux marchandises étrangères, avec la faculté de les introduire en payant les droits, ou de les réexporter : elles sont placées dans un magasin général, sous la surveillance des agents de la douane. L'entrepôt fictif est surtout accordé aux denrées coloniales (en France) : dans ce cas, elles sont emmagasinées chez les négociants mêmes, sous soumission qui garantit le payement des droits à la réexportation. — Voir Acquits à caution. — Commerce.

Port d'étape. — Voir Échelles.

Ports fermés. Ports dont l'entrée est prohibée aux navires étrangers, à l'exception des cas de nécessité; de ce nombre sont presque tous les Ports dans les colonies des états européens, situées hors d'Europe : il existe d'ailleurs divers Ports francs aux colonies. — Voir Territoire maritime. — Mer.

Ports francs. Ports ouverts à tous les navires marchands , et dans lesquels il n'est point perçu de droits de douane, ni même quelquefois d'impôt quelconque.

Ports gardés. — Voir Douanes.

Ports habilités. (Puerto habilitado.) — Voir HabUité.

Ports de toute marée, où les bâtiments peuvent entrer en tout temps.