TRIBUN — TRINIT Y-H OUSE

de l'Église que Léon IX contribua beaucoup à faire respecter. — Voir Armistice.

Tribun, Tribunal Pendant la révolution française, un corps de Tribuns (membres du Tribunat) fut chargé, par la constitution de Tan VIII, de la discussion des lois.

Tribunal du point d'honneur. — Voir Connètablie.

Tribunaux. Sous ce nom , on désigne l'ensemble de l'organisation judiciaire d'un pays; toutefois le dénomination de tribunal appartient plus spécialement aux juridictions inférieures de première instance, ou premier degré. Les Tribunaux d'appel, et autres Tribunaux supérieurs reçoivent les qualifications de cour (ou cour souveraine), cour royale, cour de cassation, cour d'assises , cour des comptes. — Voir Avoué. — Avocat. — Amirauté. — Commerce. — Greffier. — Huissier. — Ministère public. — Parquet.

Tribunaux de commerce. Juridiction spéciale instituée pour juger les actes commerciaux et les personnes qui les accomplissent. — Voir Amirauté. — Tribunaux consulaires. — Agréé. — Prud'hommes.

Tribunaux consulaires. On désigne sous ce nom, quelquefois, les Tribunaux de commerce, dont les membres sont appelés magistrats consulaires.

Tribus. Cette qualification est en usage pour désigner les petits peuples arabes , et les peuplades indiennes. Le Recueil des traités de G. F. de Martens renferme de nombreux traités conclus entre les États-Unis d'Amérique et les Tribus indiennes.

Tributs ou impôts. — Voir Droits. — Impôts directs. — Karahtc.

Trinity-House. C'est à la société ou compagnie de Trinity-House qu'appartient le droit d'établir, pour la sécurité de la navigation sur les côtes du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, des phares, fanaux, signaux, bouées, etc., et toutes les indications qui servent