DROIT

Droit des gens, droit naturel, droit public.

SECTION PftEMltaE.

Je ne connais rien de mieux sur ce sujet que eta ws de l'A rioste a u chant XL1V ( st. a ) .

Fan Itaa oyqi rt, papi t imptratori, Deman tarât nimiei capitali ; Ptrehè, on*) t apparente Mervori, Non kanno i cor, mon «an fjti mnèm, t«rfi .

non «<Wo al (ono più cl* cl aVrtto , JtUndon tolamentt ol loi- prefitto

Ko», enipemm, rt tuccnseim de Pierre, , Au dcmo de Dieu lignent un beau traité ;

Le lendemain ce* gens k font la guerre Ptnin|Ooi cela? C'e»t que la pieté , La bonne foi ne le* tourmente entre , Et que, malaxé ».iint Jacque» et Lear intérêt et* leur unique dieu.

SI) n'y avait que deux hommes sur la terre , < ment vivraient-ils ensemble? ils s'aideraient, se nuiraient, se caresseraient, se diraient des injures, se battraient , se réconcilieraient , ne pourraient vivre l'un saus l'autre, ni hin avec l'autre. Ils feraient comme tous les hommes font aujourd'hui. Ils ont le don du raisonnement, oui; mais ils out aussi le don de l'instinct, et ils sentiront, et ils raisonneront, et ils agiront toujours comme ils y sont destiné? par la nature.

Un Dieu n'est pas venu sur notre globe pour assembler le genre humain et pour lui dire : * J'ordonne aux Nègres et aux Cafrcs d'aller tout nus, st de manger des insectes.

« J'ordonne aux Samoièdes de se vêtir de peaux de rangifères, et d'en manger la chair, tout insipide qu'elle est, avec du poisson séché et puant, le tout sans sel. Les Tartares du Thibct croiront tout ce que leur dira le dalai-lama ; et les Japonais croiront tout ce que leur dira le daïri.

« es Arabes ne mangeront point de cochon , et les Veslpbaliens ut- se nourriront que de cochon.

« Je \ ai» tirer tinclignedu mont Caucase à l'Egypte, et de l'Egypte au mont Atlas : tous ceux qui babiteront à l'orient de cette li^nc pourront épouser plusieurs femmes; ceux qui seront à l'occident n'en auront qu'une.

« Si vers le golfe Adriatique, depuis Zara jusqu'à >Polésinc, ou vers les marais du Ithin et de la Meuse,

ou vers le mont Jura , ou même dans l'île d'Albion, ou chez les Sarmates, ou chez les Scandinavicns, quelqu'un s'avise de vouloir rendre un seul homme despotique , ou de prétendre lui-même à l'être , qu'on lui coupe le cou au plus vite, en attendant que la destinés et moi nous en ayons autrement ordonné.

« Si quelqu'un a l'insolence et la démence de vouloir établir on rétablir une grande assemblée d'hommes libres sur le Mançanarù» ou sur la Propontide, qu'il soit ou empalé ou tiré à quatre chevaux.

« Quiconque produira ses comptes suivant une certaine règle d'arithmétique à Constantinoplc , au grand Caire, à Tafilet, à Delhi, à Andrinople, sera sur-le-champ empalé r-ns forme de procès; et quiconque osera compter suivant une autre règle à Rome, à Lisbonne, à Madrid, en Champagne, en Picardie , et vers le Danube , depuis Ulra jusqu'à Bel- . grade, sera brûlé dévotement pendant qu'on lui chantera des mhererr.

« Ce qui sera juste tout le long de la Loire sera injuste sur les bords de la Tamise : car mes lois sont universelles, etc., etc., etc. »

Il faut avouer que non» n'avons pas de preuve bien claire, pas même dans le Journal chrétien, ni dans la Clef du cabinet des princes, qu'un Dieu soit venu sur la terre promulguer ce droit public. Il existe cependant; il est suivi à la lettre tel qu'on vient de l'énoncer; et on a compilé, compile, compilé sur ce droit des nations do très -beaux commentaires qui n'ont jamais fait rendre un écu à ceux qui ont été roiu és par la guerre , ou par des édits , ou par les commis des fermes.

Ces compilation* ressemblent assez aux Cas de conscience de Pontas. Voici un cas de loi à examiner : il est défendu de tuer. Tout meurtrier est puni, à moins qu'il n'ait tué en grande compagnie , et au son des trompettes ; c'est la règle.

Du temps qu'il y avait encore des anthropophages dans la forêt des Ardennes, un bon villageois rencontra un anthropophage qui emportait un enfant pour le manger. Le villageois, ému de pitié, tua le mangeur d'enfans , et délivra le petit garçon qui s'enfuit aussitôt. Deux passans voient de loin lr bon-homme, et l'accusent devant le prévôt d avoir commis un meurtre sur le grand chemin. Le corps du délit étant sous les yeux du juge, deux témoins parlaient, on devait payer cent écus au juge pour ses vacations; la loi était précise : le villageois fut pendu sur-le-champ pour avoir fait ce qu'auraient fait à sa place Hercule, Thésée, Roland et Amadis. Fallait-il pendre le prévôt qui avait suivi la loi à la lettre? Et que jugia-t on à la grande audience? Pour lésoudrr mille cas de cette espèce, on a fait mille volumes.

Pufic.idort' établit d'abord des êtres moraux. « Ce sont, dit -il (a), certains modes que les êtres intelligent a tachent aux choses naturelles, ou aux mou vaincus physiques, en vue de diriger ou de restreindre la liberté des actioi s volontaires de 1 homme, pour

(u) Tome l, page 3,

de Darbejrar, arec

OICTIONNAIKi:

mettre quelque ordre, quelque < onvenanec ex quelque beauté dans la vie humaine, »

Ensuite, pour dor.nci desidéesnette* aux .su,<]om , et aux Allemands .lu juste et de l'injuste, il. remarque (&) u qu'il j a deu;. sorte* d'espace, l'un à l'égard duquel on dit quu les choses sont quelque part, par exemple ici, là; l'antre à 1 égard duquel on dit qu'elles existent en un certain tempu, par exemple, aujourd'hui, hier, demain. Nous concevops aussi deux sortes d'états moraux, l'un qui marque quelque situation morale, et qui a quelque conformité avec le Lieu naturel; l'autre qui désigne an certain temps en tant qu'il provient de I» quelque cflcl moral , etc. »

Ce n'est pas tout (e) ; Pufltndorf distingue très- < uricuseiucnl les modes moraux simples et les modes d'estimation , ics qualités formelles et les qualités opératives. Les qualités formelle* sont de simples attributs ; mais les opérations doivent soigneusement se diviser en originales et en dérivées.

Et cependant liarbeyrac a commenté ces belles choses, et on les enscigue dans les universités. On y est partagé entre Grolius et Puffendorf sur des questions de cette importance. Croyez-moi, lisez les offices de Gcéron.

SECTION II

Rirn ne contribuera peut-être plus à rendre un esprit faux, obscur, confus, incertain, que la lecture de Grolius, de Pufiendorf, et de presque tous les commentaires sur le droit public.

Il ne faut jamais faire un mal dans l'espérance d'un bien, dit U vertu que personne n'écoule. Il est permis de faire la guerre à utt» puissance qui devient trop prépondérante, dit l'Esprit des lois.

Quand les droits doivent-ils cire constatés par la prescription? Les publicistcs appelles! ici à leur secours le droit divin et le droit humain ; les théologiens se mettent de la partie. Abraham, disent-ils, et sa semence avait droit sur le Canaan , car il y avait voyagé, et Dieu le lui avait donné dans une apparition. .Mais, nos sages maîtres, il y a cinq cent quaraulc-sept ans , selon la Vul«alc , entre Abraham , qu.' acheta un caveau dans le pays, ci Josué, qui en saccagea uuu petite partie. N'impcrte, son droit était clair et net. liais la prescription?... Point do prescription. Mais ce qui s'est p?sré autrefois en Palestine doit-il servir de règle à l'AÎIcmag-e et à l'Italie?....

Oui ; car il l'a dit. Soit , mer sieur: , je uc dispute plus contre vous; Dieu m'en p^serve.

Les descendans d Attila s'établissent , à ce qu'oc dit, eu Hongrie. Dans quel temps les anciens habita ns commencèrent-ils à être tînus en conscience d'être serfs des descendans d'Attila?

Nos docteurs, qi'i »nt écrit sur la guerre et la paix, sont bien profond?; à les en croire; tout appartient de droit au souverain pour lequel ils écrivent. U n'a pu rie» aliéner de son domaine. L'empereur doit posséder Home, I Italie et la France; c'était l'opinion de L.ir hole; premièrement parce que 1 empereur s'inlilub *«i >lc\ liamaitit; secondement, parce que l'ardievCquc de Cologne est chancelier d'Italie, cl que

fJ,»tçJ»BTéque.de Trêves cst«fian ce 1 me de* C a uL- s. pe , jlus» J'cjapflreur. d'Allumagpe porte u„ ^lohu dure, a , sou sacre; donc il. est maître du glphodc l>. terre.

( A Rome, il, n'y a point de prêtre qui naît appels, r^ftH**»1* cour* dtt Uiéologie, que le pape dpil^r* souverain du mpndc» attendu quil est écrit queSi-

mou^ fils, de Jonc u Galilée, ayant surnom Pierre,

ou lui dit : u Tu es Pierre, et sur cette pierre je banni ((nipn assemblée, y Ou avait beau dire * Grégoire, VII :

Ji ne s'agit que des Ames, il n'est question que d u (;|COjraume céleste : Maudit damné, i «'pondait -il , :il ç s'agit du terrestre; et il vous fesait pendre, s'il pou-

Des esprits encore plus profonds fortifient cay« raison par un argument sans réplique. Celui dont l'evêque de Rome se dit vicaire, a déclaré que son royaume, n/çst. poioUc. ce monde; donc ce snonde doit .appartenir au vicaire quand le maître y a renoncé. Qui doit l'emporter du genre humain ou de» «décriâtes? Les décrclalej, sans difficulté.

On demande ensuite s'il y a eu quelqee justice. » massacrer en Amérique dix ou doute millions d hommes désarmés? on répond qu'il n'y a rien de pins juste et de plus saint, puisqu ils n'étaient pas catholiques , apostoliques et romains.

Il n'y a pas un siècle qu'il était toujours ordonné* dans toutes les déclarations de guerre des princes .chrétiens. do cimrre-sus à tons les sujets du prince A qui la guerre était signifiée par un héraut à cotte de mailles et i manches pendantes. Ainsi la signification ■ne fois faite, si un Auvergnat rencontrait une Allemande, il éiaittuuu de la tuer, sauf à la, violer avant ou après.

,Yoici.uue, question fort épineuse dans les écoles* lehan çt i'airicce-ban élaut cominaudés pour aller tuer.ct se faire tuer sur la frontière, les Suabes, éu*t .persuadés que la guerre ordonnée était de la plu» horrible injuslice, devaicut-ils marcher ? Quelques docteurs disaient oui , quelques justes t que disaient les politiques?

Qaaud on eut bien disputé sur ce fcops préliminaires, dont jamais aucun souverain a* s'est embarrassé, ni ne s'embarrassera, il fallut discuter les droits respectifs de ciuquanlc ou soixante Jânu'Ucs, sur. le comte d'Alost, sur la ville d'Orchie», sur Je duché de lierg et de Jclicjrs, sur le comté d> Tournai, sur celui de Nice, sur toutes Jes t routières de toutes les prpvinccs; et le, plus faible, perdit toujours sa cause.

On agiu. pendant cent ans si les ducs d Orléans, Louis XII, François I, avaient droit au duché d. Milan, eu veau du contrat de mariage- de \ alenline de Milan, petitc-lillc du bâtard d un Iraye pajsaa nommé Jacob Muuo. Le procès fut jugé. par la bataille de Pavic.

Les ducs de Savoie, de Lorraine, de Toscane, prétendirent aussi au Milanais; mais on u cru qn'il. j avail dans le Frioul une famille de pauvres gentilshommes, issue en droite ligne d'Alboin, roi des Louebards, qui avait un droit bien antérieur.

Les publicistcs ont fait de gros livres sur les droit» «u royaume de Jérusalem. Les Turcs n'en ont j

fl'rr; mai* J.'rnsalrm Teur t pparticnt , da moîn* )*osqari présent, dan* l'année 1770; cl Jérusalem n'est