I. DEFINITION ET FORME DES DIPLOMES

Le mot diplôme, qui vient du grec fttirXoo;, deux, désigne, à proprement parier, un acte plié en deux, ce qui avait lieu en effet autrefois : on avait soin de replier le parchemin sur lui-même pour assurer la conservation du sceau plaqué. Par la suite des temps le nom de diplôme s'étendit aux chartes en général ; cependant il est d'usage de désigner de préférence sous ce titre les lettres des rois el des empereurs et les autres pièces importantes par leur antiquité. Mais il est à remarquer qu'on ne trouve pas d'acte qui se qualifie diplôme, tandis qu'il y en a beaucoup qui prennent le tilre de Charles.

Les diplômes des rois de France, depuis la première race, ont peu varié dans leur forme jusqu'à saint Louis. Les plus solennels commencent, sous les Mérovingiens, par une invocation monogrammalique; vient ensuite la suscriplion qui compose la première ligne, puis un préambule suivi dè l'objet du diplôme, des menaces ou des amendes de l'annonce de l'anneau , du sceau ou de la signature (quoique ces signes manquent tous quelquefois), de la souscription qui contenait une invocation monogrammalique suivie du nom du roi , de la ruche qui renferme plusieurs S, abréviation du mot subscripsi; enfin de la signature du référendaire qui avait présenté l'acle, el du souhait par la formule ve ne val cas placée auprès du sceau. Tout au bas de l'acle étaient placées les dates; ensuite une invocation formelle tout au et la formule finale féliciter.

Les diplômes de moindre importance n'étaient souscrits que par les référendaires.

Ceux des princes carlovingiens suivent à peu près la même marche, sauf quelques expiessions qui touchent plus à la forme qu'au fond. On verra la nature de ces différences aux articles Annonce, Formule, Invocation, Si'scriptions, etc.

Jusqu'à saint Louis, ainsi que nous venons du- le dire tout à l'heure, les usag<s anciens se soutiennent. Mais alors les diplôme» commencent à éprouver de grands changements qui deviennent complets après le règne dt Philippe le Bel. Les plus solennels cuu tiennent 1 invocation du nom de Dieu, de Jésus- Christ ou de la sainte Trinité, l'ère <hré~ lienne, l'année du règne du roi, son monogramme et la présence des grands officiers. Ils sont en outre munis d'un M enu cl d'un

in dip r.tnlre srenn (I). Los moins solennels ne renferment <|i»e ti date de l'année de J. C. et >i n«o:H et le sceau. Entre ces deux espèces dp pièces on en troutc qui emploient certiincs formule* el eu rejettent d'autres : ou (I >il donc en conc'ure qu'il ne faut pas juger des unes par les autres, sous peine de .se tromper lourd Mitent dans l'appréciation qu'on aurait à en faire.

La forme des dip'ômes royaux se modifie encore au xiv siècle, ro nmc on pourra le voir aux articles Annonce, Formules et autre* termes ri-dessus mentionnés.

On ne connaît pas de diplômes des rois d'Angleterre antérieurs au vu* siècle. Eu AU lemagne les princes de l'empire ne pouvaient délivrer de diplômes sans la permission de l'empereur; on ne sait pas au juste à quelle époque ils se sont allribné ce droit. Henri MU, dit le Noir, duc de Bavière, est regardé comme le premier qui, ayant fait une donation de son chef, l'an U5>0, en ait délivré un diplôme : rc qui avant lui n'avait été fait que par les souverains.

On mettait beaucoup de solennité dans les chancelleries royales pour la délivrance des dip'ômes (Voyez plus bas). On s'est servi pour les écrire non- seulement de l'eucre or* «linaire, mais aussi d'encres de couleurs d'or' et de pourpre : les empereurs de Constanlioople en ont donné souvent en ces deux ma* lières, depuis le vm* siècle jusqu'au xir.