‹ Dictionnaire raisonné de diplomatique chrétienneChapitre 233 sur 455 · NOU · texte numérisé non relu

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rois, les notices étaient souvent de véritables sentences rendues par les magistrats. Leurs espèces sont très-variées. On appelait notitia dealode evindicando.oade terrticvindictita,ou seulement notitia evindicationis, ou même de cruce evindicata, celle qu'on dressait pour évincer quelqu'un d'une terre dont il s'était injustement emparé. Le dentier terme s'explique par ceque les juges fixaient un temps d'épreuve p< nriant lequel l'accusé devait tenir les br.is élevé* devant une croix ; espèce de jugement de Dieu dont le résultat plus on moins favorable était dû à la force musculaire plus ou moins grande des parties.

Une notice de restitution de biens est appelée notitia traditionis judicii et evacuationi».

Si des serfs attachés à la glèbe ou au service de leur maître voulaient se faire passer pour entièrement libres, après que leur condition avait été constatée devant ie juge, on délivrait à leur maître des notices de colonilio,de colono evindicatot de mancipio evindicato , de servo.

Si un homme assigné pour se présenter en justice s'y était rendu exactement, tandis que la partie adverse avait fait défaut, on donnait au premier acte de sa compnrution et du défaut de sa partie, sous le nom do notitia solsadii, solsadia ou notitia de jactieû, ou notitia guscartœ.

^ Notitia sacramenti était une sentence définitive constatant l'éviction de la possession d'un fonds contre une partie qui avait refusé de prêter serment en justice qu'elle n'avait pas commis l'usurpation dont on l'accusait.

Notitia placiti était l'acte par lequel les deux coupables d'un enlèvemeul étaient mis à l'abri de toutes poursuites, après avoir payé l'amende. La notice de homicidio avait également pour objet de mettre l'assassin à l'abri de toutes poursuites ultérieures.

La notice de herbis maleficis se délivrait à une femme accusée d'avoir fait mourir un homme par maléfice ou empoisonnement.

Elledevait jurerque l'accusation était fausse, et son innocence était constatée, sans doute quand il n'y avait pas de preuves extérieures.

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