DIFFÉRENCE DANS LES DIPLOMES ORIGINAUX DU MÊME ACTE

« Quand on trouve plusieurs originaux d'un même litre, disent les Bénédictins, il u'esl pas nécessaire , pour les admettre , qu'ils soient toujours parfaitement semblables. Us pourraient différer dans les dates cl u'avoir pas été dressés le même jour. Us pourraient conséquemmenl ne pas être signés de toutes les mêmes persounes, ou ne pas faire mention de tous les mêmes témoins. Il ne serait pas non plus absolument impossible qu'ils s'accordassent quant au fond et variassent dins les paroles et les circonstances plus ou moias expliquées. Mais si, dans les contrats d'échange où la conformité des originaux doit être exacte, presque jusqu'au scrupule, la différence ne se bornait pas tout au plus, à quelques mois essentiels, ce serait un défaut de conséquence. On doit on général être moins sévère par rapport aux pièces antérieures au milieu du xi* siècle, et en même temps postérieures au ix\ La raison en est qu'on ignorait également alors les artifices de la chicane et les précautions qu'il fallait y opposer » (2).

Ces doctes Pères ont en outre formulé snr l'existence des «.in itions dans les originaux d'un même diplôme des observations générales qu'il est utile de reproduire.

1' Voulail-oii anciennement se dessaisir de quelque domaine, par voie de vente ou de donation? il n'était pas rare d'en dresser deux chartes différentes. La première était la charte de cession, cl la seconde, celle de tradition ou d'investiture. Ces litres étaient sujets à varier dans les dates, dans les lémoins, dans les formules, dans les termes, parce qu'ils n'étaient pas toujours dressés par les mêmes notaires; parce qu'ils l'étaient,

(1) Anastase Bililiot. iu Vila Ilanrnui \*\m. (1J Swueau Truilé de Diploniiuttfuf, l l, j> lo7

ATIQUK CHRETIENNE. 580

en des temps différents, parce que, s'ils avaient les mêmes objets, ils ne les considéraient pas sous le même point de vue. Ils tiraient au reste leur origine du droit romain, observé en loul ou en partie, daus bien des provinces, même depuis la ruine de l'empire. Nous vovons en effet des contrats de donation ou de venta distingués de ceux de tradition , parmi les monuments romains du v* ou vi* siècle, rapportés par le marquis Maffei , dans son htoria diplomatica. Si les temps postérieurs nous offrent loul à la fois quelques actes de cession et de tradition des mêmes terres, ils nous en fournissent sans nombre qui ne sont en particulier que de donation ou d'investiture, soit qu'une partie des uns et des autres ail été perdue, soit qu'on se contentai tantôt des uns et lanlôl des autres : ce qui montre toujours entre ces pièces une distinction marquée.

« 2* Après la confection d'unn charte, s'apercevait-on que le notaire avait omis certains biens accordés à une église par quelque donateur, il fallait casser cette pièce pour en substituer une plus exacte; nu, sans rien détruire, insérer dans une seconde charte ce qui avait été omis dans la première : et c'est à ce dernier parti qu'on s'en tenait ordinairement. Ainsi l'on avait deux originaux pour un. Us tenaient souvent lieu des litres primitifs de la même fondation, et suppléaient quelquefois à des omissions réciproques. Us étaient donc en même temps semblables et dissemblables, sans diversité de but ou d'objet.

■ 3* Des pièces réellement d.fférrntes, mais qui rappelaient les mêmes dispositions, oui été envisagées mal à propos comme incompatibles. Néanmoins il n'est pas si surprenant qu'il parait d'abord qu'on ail en différents temps dressé plusieurs diplômes de fondation du la même église, attendu que le premier pouvait être demeuré sans effet, ou qu'il n'avait eu qu'une exécution imparfaite : outre que des donations postérieures, mais abondantes, semblent mériter avec plus de justice le litre de fondation, que des donations plus anciennes, mais peu considérables. C est sur quoi l'autiquilé nous fournil bien des exemples.

« 4* En Angleterre et en Normandie, aut xi* et xir siècles, on ne faisait pas difficulté de dresser plusieurs chartes sur un même objet, dans lesquelles il se rencontrait des variétés notables. Quant à la Nonuaudie, plusieurs originaux de celte espèce uous oui passé par les mains. A l'égard de l'Angleterre, l'autorité de Hickes est bien suffisante pour attester cet usage. »

En France, les ordonnances des rois contiennent des actes d'une égale variété. Car on trouve la même pièce, publiée en français cl en latin : telle est l'ordonnauce accordée aux juifs en mars 1360 (3).

Un autre usage au moins aussi singulier, c'est de voir deux diplômes différents sur la

(5) Ordonnances, t. IV.

5» oni

même affaire, et expédiés dans le métuc temps. M. Secousse et» rapporte un exemple dans les deux ordonnances données par le comte d'Armagnac, lieutenant du roi en Languedoc, Tune du 21 et l'autre du 26 octobre 1356, pour confirmer les délibérations des Etats de cette province: ordonnances qui furent confirmées toutes deux dans le mois de février suivant.

De tout ce qui précède on doit conclure que la critique doit être extrêmement réservée pour prouoncer sur la fausseté d'un titre. Lorsqu'elle est saine et sans prévention , elle a des règles sages pour diriger ses jugements et écarter l'erreur. Il est à propos dYn donner ici quelques-unes.

Tout titre revêtu de sceaux ou de signatures, et dont l'écriture est d'accord avec la date, porte les caractères d'original, et doit passer pour tel.

Une pièce dressée par un particulier en présence de trois témoins est authentique, suivant la glose sur les Décrétâtes. Dans les pajs de droit écrit une pièce était authentique lorsqu'elle était dressée par un officier public ou par un juge, avec la souscription ou la présence de deux témoins.

Les charte* originales prouvent par ellesmêmes , et u 'exigent d'autres preuves pour établir leur vérité que les caractères muraux qu'elles présentent et qui s'accordent suffisamment avec h»s rirconstana s et le temps où elles ont clé rédigées. Et lors même qu'elles offriraient dans leur contenu une exception à un usage général , pourvu que cette innovation ne soit pas en contradiction absolue avec les pratiques du temps, elles n'en seraient pas moins authentiques; cardiaque usage nouveau a eu un commenc nient.

La comparaison des originaux avec tes pièces qui ne le sont pa* peut servir à établir l'authculicité d s premiers.

Les variantes entre plusieurs originaux d une même pièce ne suffisent pas pour en faire rejeter quelques-uns. Ces variantes ainsi que les apostilles, les interlignes , les rature", ne sont suspectes de faux que dans les endroits importants. Les autres fautes des originaux, même dans les dates, n'eniporleltt pas toujours la suspicion de faux.

La conf'irmiié de plusieurs diplômes sur di s sujets différents ncdoil faire naître aucun soupçon. Il y avait certaines formules ou protocoles dont on empruntait mol à mot le style dans tout ce qui n'était point particulier à l'acte. On ne prenait pas même la peine quelquefois de changer le* termes, quand il s'agissait du môme objet : il n'y avait que les uoms à remplacer.'

IV. DlVriKCTlOS DES ORIGINAUX d'aVEC LES C0P1KS AUX X' ET XI* SIÈCLES.

Les originaux, aux x* cl xr sièc!es, sont quelquefois distingués des copies par des courroies nouées. 'Depuis le milieu du xi' jusqu'au milieu du xn°, lorsqu'ils sont dépourvus de courroies et de sceaux, ils sont munis de signatures réelles ou apparentes. Lorsqu'on ne trouve ni sceaux , ni lacs , ni