PRO

Les bulles des papes Adrien I T, Léon III, Léon IV Nicolas rr, Jean IX, Léon VIII, etc., sont datées par le primuier. (Voy. Notaires

nÉGIOXfTAIRBS. )

Le primicier était aussi an dignitaire dans quelques cathédrales.

PRINCE. Le nom de prince, princcps,i reçu une signification fort élendue dans les anciens jnonumeuls de France et d'Allemagne. «Dans sa plus large acception, disent les Bénédictins (1), il désigne des hommes illustres, des seigneurs titrés, les principaux d'un Etat, les chefs des Eglises et des corps considérables. Sous la première race, les grands seigneurs qui assistaient aux assemblées de la nation étaient appelés princes. Le lilredes anciennes lois en est la preuve : Jncipit lex Alemanorum quœ temporibus Clotharti régit una rum principibus suis, id sunt XX 111 epitcopis, et XXXI V ducibus et XXX II comitibus, vcl eœtero populo constituta^st. Mais le litre de prince, dans sa signification stricte, ne convient qu'aux grands feudataires jouissaut de l'autorité souveraine.» C'est depuis le x* siècle surtout que Ton voit ces seigneurs prendre cette qualification, qui s'étendit bientôt à une foule de nobles dont les domaines très-bornés n'auraient pu leur fournir les moyens de soutenir l'ancien rang que supposait leur nouveau titre

Avant l'établissement de la féodalité le titre de prince s'accordait bien quelquefois à de grands seigneurs, mais on n'y joignait point le nom de la province dont ils étaient gouverneurs. Cependant Carloman, maire du palais, a pris le titre de princeps Francorum.

Pendant que le nom de prince était prodiguéaux simples gentilshommes, les princes du sang étaient simplement appelés seigneurs du sang ou du lis. Robert, comte de Clermont, fils de sainlLouis, s'intitule filius régis Francorum : exemple suivi par d'autres princes. Dans une ordonnance du roi Jean les princes de la famille royale sont nommés ceux du lignai ge du roi.

Les titres de princes des prêtres, ou des pontifes, qui avaient été longtemps prodigués àde simples évéques, furent restreints aux primats par Adrien I*r.

PRIVILÈGE. Les archives renferment de nombreux documents qui portent le nom de privilèges, privilégia, privilegio, privilegitast privilégiait» littera. Il y a des préceptes-privilèges donnés par les empereurs et les rois, et des bulles-privilèges accordées par les papes. Les plus anciens privilèges des papes sont ceux d'Hormisdas. On voit par le Liber Murnalis que celte espèce de privilèges était très-importante à cette époque. Ils étaient accordés aux monastères, aux hôpitaux et aux église» en général. Ils avaient pour but tantôt de soumettre les églises à la juridiction immédiate du pape, d'empêcher leur spolianon, de conGrmer leurs dotations; tantôt de rétablir les hôpitaux d'orphelins, de maintenir ceux des pauvres dans la possession de 'surs biens; etc. Ceux qui mettent sous la

juridiction de l'Eglise de Rome certains monastères sont qualifiés dans le corps des actes décréta, constituta; tandis que la plu-

}>arl des autres privilèges n'y prennent que e nom de préceptes, prœceptiones (2). {Voy. Juridiction ecclésiastique.)

Les empereurs romains, depuis Constantin , accordèrent des privilèges aux églises de Rome et d'autres villes. Les Formules de Marculfe parlent des privilèges royaux qui prennent souvent les noms de constitution pactum confirmationis ou delegationis.

Les évéques donnèrent aussi des privilèges pour exempter des monastères de leur juridiction.

Le renouvellement des privilèges par le roi était déjà usité dès le vu* siècle; on voulait par là obvier aux privilèges obtenus frauduleusement. Les confirmations de privilèges prennent, au ix* siècle, le nom de privilèges: on trouve aussi de ces derniers actes confirmés eux-mêmes par des préceptes royaux intitulés confirmatio de emunitatef ou simplement confirmatio.

Au xiii* siècle on s'assurait de la vérité des privilèges en les vérifiant sur les autographes; ce qui montre que, même dans ces temps reculés, on n'admettait pas ces exemptions sans nn mûr examen. (Voy. Bulles, Bulles-privilèges.)

PROCÉDURES. Les procédures sont les actes nécessaires à l'instruction d'un procès. Les pièces comprises sous ce nom sont trèsvariées. Il y a cinq ou six cents ans tout acte juridique exercé par ceux qui avaient juridiction ou par leurs officiers était appelé ex* ptetum, expletamentum, mots qu'il ne faut

Eas confondre avec exploits d'ajournement, es procès-verbaux sont relativement modernes. L'assignation est delà plus haute antiquité. Depuis le xiii* siècle on rencontre un grand nombre d'enquêtes, inquestœ, ou inqmsitiones. Les contestationes élaient les moyens de défense fournis par la partie adverse; on les appela ensuite pro testât iones* (Voy. Libelle.)

PROCURATION. Les lois romaines défendaient de poursuivre les procès par procureur, lorsqu'on pouvait lo faire par soimême ; mais les lois barbares le permirent à cause de l'ignorance où élaient les nouveaux conquérants des formes judiciaires.

On peut donc rencontrer des procurations dans les archives. On rédigeait pour cela un acte solennel, que l'on appelait mandatumon cartula mandat i, signé du commettant et des témoins. Lorsqu'on chargeait quelqu'un de gérer ses affaires, on dressait un acte do procuration (3).

Les lettres de ratof qui ratifiaient tout ce qu'un procureur devait faire, sont de véritables procurations ; elles n'ont pris la place des mandats que vers les xii* el xm* siècles, sans toutefois en abolir l'usage.

PROCUREUR. Les procureurs d'un seigneur sont appelés allocati, en français aloex9 au xiii* siècle, daits les Registres des olim.

iJjIUuxe, Capitul. t. H, col. Ut

639 DICTIONNAIRE DE DIPLOMATIQUE CHRETIENNE. Cl0

PRODATAIRE. {Voy. Datiire{7Dateiue.) siècle, le nom de protocolla ou d'imhrevia-

PROTOCOLES. Le mol protocole signi- turœ. Les notaires curent aussi leurs prolo-

fiail, chez les Romains, la première fcuil!e coles vers le xiv* siècle, comme nous l'ap-

d'un litre, d'un registre; il venait de deux prend l'ordonnance de Philippe le Bel do

mois grecs qui roulaient dire première col- 1304, qui appelle leurs registres cartulariaseu

Ire; comme eschutocollc, la dernière collée, protocolla ; sans doule parce qu'on rétiblilles

Mais ce terme a reçu des acceptions bien minutes de ces officiers dans le genre des an-

diverscs. On mettait sur la première feuille ciens registres publics , où les actes étaient

des papiers publics une marque ou timbre transcrits tout au long. Les recueils de for-

qui, de sa position, a été appelée protocole. mules d'actes publiés par Bal u te et d'autres

Les registres publics ont pris , dès le ri* auteurs sont une autre espèce do protocoles.

RATURE. La rature était nommée par les anciens, super indue tio, littura, caraxatura. Biffer, raver, effacer, se rendaient par tnrfucere, cancellare, delere. Les mots abratia% ratura, litterœ rasœ, pour exprimer les ralores, eurent cours dans la suite.

Les actes dressés en France, suivant toutes les prescriptions du droit romain, depoîs le v jusqu'au ix' siècle, font expressément mention des ratures, mais sans les spécifier particulièrement. Le testament de saint Remy «le Reims, par exemple, porte ces termes :Si qua litura tel charaxatura fuerit intenta, farta est me prœsente , dum a me relegitur et emendatur. Le contraire se voit dans toutes 1rs pièces où la jurisprudence romaine est négligée : oit y insérait librement les mots oubliés, sans y ajouter aucune marque d'approbation. Le sceau, selon quelques auteurs, hcrvail d'approbation tacite des ratures, surtout lorsqu elles étaient visiblement de la même main qne le corps de l'acte.

Après plusieurs siècles de liberté absolue *ur cet objet, le pape Alexandre III publia des règles pour distinguer les ratures sans importance de celles qui devaient adirer l'alt.ntion. Il dérida qu'un rescrit apostolique , raclé dans un endroit non suspect, ne devait pas être censé vicieux. Innocent III, en traitant la même question, dit qu'il ne faut point révoquer une bulle en doule à cause de la rature de quelques lettres : ce qui ne doit s'entendre que des parties autres que les date*, les noms des parties, et des endroits où il s'agit de choses importantes, à moins que ces ratures ne soient justifiées par d'autres pièces, ou par des témoins, ou par des raisons valables. Cette jurisprudence s'établit en France a la fin du xm* siècle.

Vers le même temps l'usage commençait à être reçu d<» faire mention expresse de l'approbation des ratures. En France , au xiv* fu'èclo, on spécifiait partout les ratures et les interlignes approuvées. Celte formalité avait lieu non-seulement pour les actes des tabellions et des notaires, mais encore pour les ordonnances des rois. On y raclait ou raturait, par ordre du chancelier, ce qui s'était glissé de défectueux.

11 est bien entendu qu'un parchemin palimpseste ne doit pas être regardé comme en-

(I) On trou vp aussi qnolqncfi'lï en piiiw de rëvbmcs de» sentences dans If urc d? vclks-ci : Vt malo ricliii-

taché de ratures et soumis comme tel aux règles de critiques rapportées plus haut. Ajoutons que les exemples de palimpsestes employés pour écrire des actes ne sont pas très-rares, mais que depuis le xiv* siècle les ordonnances des empereurs et des comtes palatins ayant toujours renouvelé aux notaires la défense de se servir de parchemins de cette nature, on n'eu rencontre plus. (Koy. Apostilles.)

RECEZ. A la différence des resolutiones du corps germanique qui étaient relatives aux étrangers, on appelle recex de V Empire, recesiue Imperii, la collection des constitutions impériales qui concernaient le gouvernement intérieur. Comme ils étaient dressés avant la séparation des diètes , ils prenaient de là leur dénomination. On ne trouve pas de constitutions antérieures à Frédéric III dans le recueil des reces, à l'exception de la bulle d'or.

RÉCLAME. On appelle réclame, dans les manuscrits, le premier mot d'un cahier marqué au bas de la dernière page du précédent, pour indiquer la suite, comme cela se voit dans les anciens imprimés (I).

Les réclames commencèrent à élrc en usage au xr siècle et devinrent ordinaires vers le xiv*. Depuis le xur siècle elles sont placées ao plus bas de la page, à moins qu'elles ne soient écrites perpendiculairement.

(Y' Oyez SIGNATURE DBS MANUSCRITS.)

RÉFÉRENDAIRES. Au v* siècle on appelle référendaires une classe de notaires élevés en dignité et placés après les personnages qui portaient le»titre d'illustres. Ils recevaient celui de speclabilis. Il» avaient l'intendance des archives impériales (2) , exposaient à l'empereur les requêtes des particuliers , et rendaient à ceux-ci les réponses du princo appelées mandats , dispositions , réécrits. L'importance de leurs fondions devint encore plus grande sous la première race do nos rois. Les reines avaient aussi leurs référendaires, selon Grégoire de Tours.

Le principal d'entre ces officiers, appelé summus referendarius, avait, si l'on en croit quelques auteurs, la garde du sceau royal. Il référait au roi du contenu des diplômes, les lui présentait à signer, les signait luiet les scellait de l'anneau royal.

qms, air MeUecUm tenens. etc. {!) Pc Re Diptcmalicu,v. tli.

Wl AEG

Leurs fonctions étaient les mêmes que celles dont s'acquittèrent ensuite les grands chanceliers. Le grand référendaire avait &ous ses ordres on certain nombre de référendaires chargés de l'expédition des diplômes où l'on mettait en otage les formalités d'oblation ou de vérification , de souscription avec paraphe , et d'apposition du sceau.

Il parait qu'il y eut quelquefois en mémo temps plusieurs grands référendaires en fonction, comme il y eut plusieurs grands chanceliers plus tard. Les Bénédictins entrent à cet égard dans des développements qu'il nous a paru inutile de rapporter. 11 suffit pour la pratique de constater le fait.

Avant le milieu du vin* siècle, disent les Bénédictins , les référendaires, notaires ou chanceliers parlent toujours , dans leurs souscriptions, à la troisième personne, et jamais à la première. Mais depuis Pépin le Bref ils commencèrent à se servir indifféremment des deux formules; ce qui subsista ainsi jusque vers le milieu du xr siècle.

En Angleterre on voit des référendaires aux vu* et vur siècles. En France, après le milieu de ce dernier siècle, ils sont remplacés par les chancelier/; un les rencontre à peine dans quelques diplômes du siècle suivant; leur charge n'était cependant pas éteinte, mais ils ne paraissent plus depuis ce temps dans les monuments diplomatiques , quoique l'histoire parle encore du référendaire de Philippe I

IŒG1STRB. Les registre* étaient connus des Romains. Les actes publics et muniffi-

Faux étaient des recueils de cotte nature, où on inscrivait les pièces intégralement ou par extraits. Il y en eut qui n'étaient que des catalogues de pièces. Les tribunaux, les corporations et les personnes publiques eurent de bonne heure des registres pour y consigner les décisions.

Les pouillés , les cartulaires , les terriers, etc., sont des registres destinés à conserver le» titres relatifs aux droits des églises et des seigneurs. {Voyez ces mots.)

Il y a aux archives du royaume et dans d'autres dépôts publics, des registres où l'on insérait le* vidimus des chartes , et dont on délivrait des expéditions aux parties intéressées. Un rescrit de Grégoire IX, adressé à l'archevêque de Tolède, prouve qu'au xr siècle on tonait à Rome registre de toutes les lettres qu'écrivaient les papes. Cet usage parait même être bien plus ancien, puisqu'on voit qu'Innocent 111 consulta ces recueils pour savoir de quelle manière Nicolas I" en avait agi avec les Bulgares, lorsqu'ils voulurent se réunir au saiut-siége (1).

REGISTRES de baptême. L'établissement des registres de baptême et de mari/igc, qu'on appelle aujourd'hui registres de l'étal civil , reuiontc au xvi* siècle. Le premier règlement connu sur cet objet est le décret du synode du diocèse de Sét-z, tenu en 1524 (2). Il y est ordonné aux curés cl aux vicaires, fcous peine de 50 soas d'amende, de faire à

(') Nouveiu Traité de VipiomMique, l. V. p. 282.

(*> Il existe aux archives du la ville d'Auxerre des

REG Cil

l'avenir bon registre des baptêmes, pour y écrire les noms et surnoms de l'enfant, du père et delà mère, des parrains et marraines. François 1", par un article de son ordonnance de 1539, staloa également qu'il serait fait registre en forme de preuve des baptêmes, et qu'on y marquerait le temps et l'heure de la naissance des enfants. Eu Espagne, le concile de Valence , tenu en 1590, prescrivit à chaque église l'usage d'un sceau pour sceller les copies qu'on délivrerait des actes de baptême, de confirmation cl de mariage.

Rappelons en passant que Ocnys d'Halicarnassc attribue à Servius Tullius l'origine des registres des nouveau-nés , natalitia acta; usage qui fut depuis renouvelé par Auguste.

RÉGULIERS. Il y a deux sorles de réguliers en chronologie, les réguliers solaires et les réguliers lunaires. Les réguliers solaires sont douze nombres invariables, dont chacun est attaché à l'un des douze mois. Us servaient à trouver quel jour de la semaine tombait le premier de chaque moh. Pour obtenir ce résultat, on réunissait les réguliers d'un mois aux concurrents de l'année et le chiffre donné désignait le jour qui commençait le mois. Le chiffre du dimanche est 1, celui du lundi 2, du mardi 3, du mercredi 4, du jeudi 5, du vendredi 6 et du samedi 7.

Voici maintenant les tables des réguliers solaires de chaque mois :

Janvier février ours avril mil juin juillet 2 5 5 1 3 6 1

août septembre octobre novembre décembre 4 7 2 5 7

Prenons pour exemple l'année 1182, qui a 4 concurrents. En ajoutant à ces quatre concurrents les réguliers de chaque mois , ou a pour le 1" janvier 6 ou vendredi , pour lo 1er avril 5 on jeudi , pour le 1" mai 7 ou samedi , pour le 1" juillet 5 ou jeudi , pour le 1" octobre 6 ou vendredi. Pour les mois de février, de mars et de novembre, on obtient le nombre 9, pour celui de juin 10 et pour ceux de septembre et décembre 11; mais dans ces cas , comme dans tous ceux ou lo total dépasse 7, il faut en retrancher 7, et lo nombre restant indiquera le jour que Ton cherche ; c'est-à-dire 2 ou lundi pour le lrr de février, de mars et de novembre; 3 ou mardi pour le 1*' de juin ; 1 ou dimanche pour le 1er d'août ; 4 on mercredi pour le 1** de septembre et de décembre.

Dans les années bissextiles, où il y a deux concurrents , l'on qui sert pour le mois de janvier cl de février, et l'autre pour le reste de l'année, il faut avoir soin de se servir du premier poor ces deux premiers mois, et du deuxième pour les autres.

Les réguliers lunaires étaient aussi nn nombre invariable attaché à chaque mois do l'année. Us s'ajoutaient anx épactes cl indiquaient à quel jour de la lune correspondait le premier de chaque mois. Il est inutile do donner de plus longs détails sur ces réguliers, qui ne se rencontrent pas dans les chartes.

registres aulé ïeurs à celle UjIc; on y trouve dos acte* de

DICJIIIZ

Une deuxième espèce do réguliers lunaires qu'on appelait réguliers annuels se rencontrent quelquefois dans les dates. Ils servaient avec les concurrents à indiquer quel jour tombait la lune pascale. On procédait dans ce cas, comme pour les réguliers solaires, et le chiffre obtenu désignait la veille du premier jour de la lune pascale. (Voyez la concordance de ces réguliers au tableau du Cycle lunaire.)

RELIURE. L'usage de relier les livres ma* nuscrils remonte â une haute antiquité. Les Bénédictins rapportent que la ville d'Athènes érigea une statue à l'auteur de cette invention. On assemblait les feuillets du papyrus avec de la colle pour former les livres. Les rotuli ou volumina servaient .aussi pour la transcription des écritures.

R ESC KITS. Les rescrils, rescriptionet , rescriptum , sont les réponses faites par les papes, les princes et même d'autres personnes. On en trouve deux dans les Formules de Marculfe sous le nom de reseriptio. Le rescrit des évéques de Dardanie au pape Gélase est de la même espèce.

Les papes commençaient ces pièces par les mo's Significaoit nobis dilectus filius, etc. Elles étaient quelquefois appelées responsivœt et furent toujours terminées, jusque dans le vur9 siècle au moins, par la formule Deus te incolumem servet : bene voleté , ou tout autre semblable.

Au xi* siècle, scion D. Marlène, on trouve encore des rescrits d'évéques, et au siècle suivant des rescrits de personnes privées.

Les rescrits des empereurs romains formaient une partie très-considérable des actes publics. Ils étaient distincts non-seulement des diplômes , mais encore des édils et des constitutions. Leurs formules ne contenaient que les titres d'empereur et d'auguste, à l'opposé de celles des autres acles impériaux» où les qualifications les plus variées étaient prodiguées.

ROIS, REINES. Le litre de rot n'emportait pas toujours au moyen âge l'idée d'un prince souverain et indépendant. Il a élé accordé à des princes et même à de simples seigneurs , comme le mot être a été étendu pendant longtemps à tous les nobles. Les ducs de Bretagne prirent le litre de roi après la conquête de Clovis, et malgré les tentatives de Charles le Chauve pour leur faire quitter cette qualification , ce n'est que dans le x* siècle qu'ils cessèrent tout a fait de l'employer.

Tel est encore le roi d'Yvetot, petite ville de Normandie dont l'histoire remoniait à Clolaire,qui aurailérigé sa terre en royaume, l'an 636, mais dont les possesseurs n'ont certainement commencé a prendre le titre de roi qu'en 1370 et 1392 (I). En 1W1. dans le contrat de vente de la terre d'Yvetot, Martin, qui en était seigneur, ne prend que le nom de prince; mais il qualifie sa seigneurie de royauté. Louis XI ne donne au seigneur

(1) Dans un arrêt de l'Echiquier de Normandie. M MM. de f Ecole des chattes, année Ui3 il, |». 76

d'Yvetot qoe le nom de prince, que ses successeurs ont continué à porter dans le xvi* siècle en vertu de lettres du roi.

Eudes ou Odon , duc héréditaire de Toulouse et d'Aquitaine, en 688, reçut aussi le tilre de roi, et plusieurs chartes de son temps sont datées des années de son règne.

On ne doit pas oublier que les litres de roi et d'empereur, de règne et d'empire ont été souvent employés comme synonymes.

Les filles des empereurs romains étaient appelées reine* et plus souvent nobilissimes. Ce fut peut-être d'après cet usage qu'on donna la nom de roi aux fils nouveau-nés des rois mérovingiens et celui de reines à leurs filles. Ces filles de France conservèrent ce nom jusque sous le règne de Philippe Auguste. Ce prince, ayant eu une fille dont la naissance était équivoque, on l'appela Madame, et depuis celte époque les filles de uos rois ont toujours été appelées ainsi.

Rois (Liste* de*). Noos avons reporté à leur rang alphabétique les listes des rois de France et d'Angleterre. Quant à celles des rois d'Italie, des Romains et de Germanie, on tes trouvera avec la liste des empereurs.

ROLE. Les rôles, rotuli, sont de la plus haute antiquité; ils étaient connus cbex les Hébreux. Les Latins appelaient ce genre de pièces volumen , a tolvendo, parce que le rouleau était formé d'un certain nombre de feuilles de papyrus ou de parchemin assemblées par leurs extrémités el roulées en forma cylindrique. Au moyen âge on a appelé les rouleaux , rotulu* , rotula, rollus.

Quoique le nom de rotulus semble devoir toujours désigner un document de forme cylindrique, cependant il a été appliqué à des pièces de figures bien différentes, telles que des registres , des chartes même. On a aussi appelé rotuli les cartulaires, les cahiers d'enquêtes et de procédures, les Haies des gens de guerre que devaient fournir les seigneurs à leurs souverains, d'où est venu le mol d'enrôler, les lettres défaire part envoyées par une communauté ecclésiastique a une autre pour lui transmettre les noms de ses membres défunts, etc.

L'usage des rouleaux se prolongea jusqu'au xv* siècle. Sous Philippe le Bel les acles de procédure originaux étaient tous écrits sur des rôles, el les registres n'étaient que la transcription de ces actes. M. le Roux de Linrv.dunsun travail sur la bibliothèque de Charles d'Orléans en lb27, signale l'existence d'un livre de dévotion en forme de rouleau, du xiv« ou du xv* siècle, intitulé : la Vie de Nostre Dame. C'est un fait rare el curieux (-2).

Rotulus a signifié encore un étalon de mesures. Du Cange rapporta sur cet objet un passage de la chronique de Richard de Saint-Germain à l'an 1221 , qui en offre la preuve : Per totum regnum pondéra et men~ surœ mutantur, ponuntur rotuli et tumini; rotulus thuris, rotulu» cera (3)=

RUNES Les runes ou caractères ruoiques sont ceux des ancien «peuples de race Scandinave. Les Bénédictins, qui avaient embrassé dans leur ouvrage diplomatique toutes les écritures anciennement connues, ne pouvaient pas négliger celle-là. Ils font remonter l'origine Se ces signes alphabétiques au moins au îv* siècle. L alphabet général des caractères communs aux peuples du Nord qu'ils ont publié, d'après Hickes, est Tort curieux- On y trouve, comme dans les écritures latines, une grande variété. On peut cependant réduire ces signes a un petit nombre de types

La forme dominante est la ligne droite ou formant des angles de différentes ouvertures. Oo y trouve peu de courbes. Les Bénédictins,

qui ont étudié ces lettres attentivement, assurent qu'elles ont une origine commune avec les alphabets grecs et latins.

Les manuscrits runiques, quoique nombreux djns la Suède, la Norwége et le Danemark , sont à peu près inconnus en France : il est donc inutile de nous étendre, longuement] sur cet objet. Les personnes qui désireraient l'approfondir pourront consulter le travail inséré dans le premier volume de la Grande Diplomatique.

Nous nous bornerons aux notions qui précèdent, et nous terminerons en constatant que celte écriture cessa d'être usitée en Suède au xr siècle, en Danemark et en Islande aux xiv* et xv* siècles, et qq'elle fut remplacée par l'écriture latine.