I. REGLES SUR L4 VÉRITÉ 1>H1 UIPLÔMiîS KV AUTRES ACTES

Une charte doit passer pour vraie, lorsqu'il est moralement impossible qu'elle soit f in ^\ Or, lors |u'uuc ch.irle c-t revêtue de tous les caractères qui lui sont propres, soil dans 1 V? temps, soil par- les formules en usag -, soit aux personnes qui doivent l'avoir dressée, elle est évidemment vraie; car, quoique absolument parlant, toutes les chartes p< uvent avoir été contrefaiti s par d'habiles faussaires, on doil reconnaître la vérité (Tune pièce lorsqu'on admet qu'elle a tous les caractères nécessaires pour être vraie.

Pour qu'une charte soil revêtue de tous les caractères de vérité, il faut qu'elle n'en renferme aucun qui no puisse se rapporter au siècle auquel elle doit appartenir, et aux personnes qui doivent l'avoir dressée Doue, une pièce, à laquelle il ne manque aucun des caractères du siècle auquel elle est attribuée, doil passer pour véritable. Elle en tirera même do nouveaux moyens pour écarter les soupçons qu'on pourrait élever contre elle. Mais il n'est pas nécessaire qu'une charte renferme tous les caractères usilés au siècle auquel elle ap arlicnl ; bien plus, celles oui n'en ont que e> moins usités offrent par là la preuve la plus évidente de leur vérité. On comprend en effet qu'il est plus n i tu rel d'admettre qu'un faussaire se soil attachéaux coutumes les plus usitées qu'à celles qui l'étaient moins, et qu'il sera tombé plus facilement sur des modèles de la première espèce que de la seconde.

Toute pièce qu'on ne saurait attaquer que par des possibilités, des présomptions, des conjectures , des vraisemblances, doil être déchargée de l'accusation de faux.

Un endroit non suspect raclé ne rend pas une pièce fausse ni vicieuse ; celle règle est tirée du droit canon; rien n'empêche qu'on "ne l'applique à d'autres diplômes qu'à des bulles.

Il est des chartes vraies qui contiennent de faux exposés, cl des chartes fausses qui en contiennent de véritables. Celle contradiction s'explique par cela que les rédaeti ors dos actes les ont dressés sur des mémoires fournis par la partie, cl qu'ils les oui employés sans les examiner.