IL RÈGLES SUR IB DISCERNEMENT DES FAUX DIPLÔMES

L'opposition aux principes émis dans le paragraphe précédent est 1 1 base de celui-ci : ii est moralement impossible qu'un acte qui porte Ions les caractères de fausseté soit vrai. Une charte porte tous les caractères de fausseté, quand elle n'en offre aucun qui puisse convenir au siècle cl aux personnes auxquels elle puait appartenir. L'incompatibilité des caractères entre eux, d'un seul même avec la pièce dans laquelle il concourrait, eH prouve également la fausseté. Il faut

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cependant avoir égard au temps où elle a été rédigée; car ce qui est une preuve de vérité dans un siècle est souvent une preuve de fausseté dans un autre. La critique sérieuse des diplômes exige donc la connaissance des usages de chaque siècle pour pouvoir reconnaître les pièces fausses, el prononcer avec une certitude morale sur leur fausseté.

Mais il faut faire attention yue, le commencement de l'usage de telle ou telle formule n'étant point absolument déterminé, l'accusation de fausseté ne doit pas être portée légèrement sur le plus ancien diplôme où peut-être on en aura fait usage.

Les pièces fausses s mit ordinairement aisées à reconnaître. Les faussaires, ignorants des usages divers observés dans la confection des litres, sonl tombés dans des fautes si grossières, que la fausseté des actes qu'ils ont supposés saute aux yeux. Il n'y avait pas, dans les temps anciens, de traités de diplomatique qui permit de choisir ce qui convenait à chaque siècle ; les faussaires ont doue suivi le plus souvent les formules en usage do leur temps, el les signes d'écrituro à peu près semblables à ce qu'ils supposaient être de l'époque de la pièce qu'ils fabriquaient.

On est mora'emcnt certain de la fausseté d'un diplôme qui contredit ses caractères intrinsèques par une date, sur la certitude de laquelle ou ne saurait former aucun doute raisonnable.

Un moyen de faux légitime et suffisant, du moins eu apparence, ne saurait être totalement détruit, jusqu'à lever tout soupçon légitime, que par des faits contraires, aussi formels que constants , lorsqu'il ne s'agit pas d'une pièce authentique.

Une pièce ne doit pas toujours passer pour fausse parce qu'elle est ainsi traitée dans des monuments anciens. En supposant ces monuments dignes de. foi, ils déclarent quelquefois fausses des chat tes qui sonl véritablement des auteurs et des notaires dont elles portent le nom , el dans lesquelles on n'a glissé nulle falsification, mais qui contiennent des dispositions fausses obtenues sur des exposé* déguisés ou f.iux.

Une charte ne doil pas être mine au rang des pièces supposées parce qu'elle contient des choses tausseset fabuleuses. Ce principe, qui parait exagéré, n'est pourtant que vrai; car combien de faits les médailles onl avancés qui sonl ou faux ou au moins fort audessus de la vérité? Il en est de même des diplômes. Dans le moyen âge certaines traditions avaient cours qui oui été reconnues fausses plus tard, mais que le défaut de critique el de science historique faisait accepter de bonne fui ; eh bien 1 ces faits étaient rapportés dans les chartes. Le voyage fabuleux de Cbarlemagnc à la terre sainte pour la délivrer des Sarrasins est consigné dans une ordonnance de Charles V , confirmée par Charles VI (1). La donation faile à l'Eglise

(1) Secousse, t. YUldes Ordonnances, p. ôt>5.

romaine par Constantin est rapportée dans une lettre du pape Adrien à Charlemagiir ; lettre fort authentique, malgré l'erreurqu'elle contient en parlant de celle donation.

On ne doit pas rejeter des dip'ômes pour cela seul qu'ils énoncent des faits uniques ou extraordinaires: par exemple, qu'un aveugle ait souscrit un acte, c'est une chose extraordinaire et dont les exemples sont très-rares; mais, loin d'en conclure quo l'acte où se trouve une pareille signature soit faux, on en inférera qu'un imposteur se serait bien gardé d'imaginer une souscription qui s'éloigne des usages et des formules ordinaires.

L'opposition manifeste de la date avec l'écriture de l'acte original est un anachronisme des plus grands et un signe de faux évident ; tandis que leur parfait accord n'opère qu'une très-grande probabilité qui pourrait même disparaître devant d'autres défauts essentiels, ou devant un grand nombre de vraisemblances défavorables. Le défaut de vraisemblance est un titre de réprobation ; mais il u'esl que trop ordinaire d'abuser de ce moyen de critique. La mort de lous les témoins, qui ont souscrit une pièce fort récente est une présomption de faux moins équivoque. Des incisions, des taches sur un endroit important , porteut aussi l'empreinte de la mauvaise foi.

En résumé , toute règle qui enveloppe les vraies charlcs dans la condamnation des fausses doil être rejclée ; el (oute règle qui fait grâce aux faux litres est fausse ellemême. Pour déclarer juridiquement des pièces fausses il faut des preuves authentiques de trois sortes : preuves littérales , preuves testimoniales, preuves fondées sur des indices indubitables et plus clairs que le jour.