DIRECTION DE L'ADMINISTRATION DES CULTBS

La direction de l'administration des cultes, créée par arrêté du ministre de la justice et des cultes, en date du J2 juin 18l2, a été réorganisée après l'or!' nnance rova'e du 2V décembre iSïï, par un autre arrêté ministériel du 31 décembre de la même année.

Elle embr/isse toutes les affaires relatives aux cultes et se divise en quatre sous-directioiss. Nous renvoyons à l'article Administration GÉNÉRALE DES CULTES, et en pariicuH T à l'ordonnance royale et à l'arrêlé de 18+4' que nous venons de citer, ceux qui veulent connaître au juste quelles sont ses attributions.

Actes lécjislalifs.

Ordonnance rovate du 2» déc. 18'4 —Arrêtés dn mini'iirede la jaslice el des cultes du 12 juin 1852, du3l déc. 18-14.

DIRECTION Gl-NÉRALE DES CULTES.

La direction générale des cultes n'e.^t autre chose que leur Administration générale.

Voy. ce mot.

direction DKS monuments PUBLICS.

Les attributions de la direction des monum-nts publics et historiques au ministère de l'intétieur comprend : l" l'exécution des grands travaux de construction et des travaux d'entretien, payables sur les fonds du ministère de l'intérieur-, l'examen des questions d'art qui surviennent dans le cours de l'exécution des trav-mx ; la rés i>ion des devis des travaux de Paris et des départements; la révision des mémoires des travaux de Paris et l'examen des réclamations des entrepreneurs ; la liquidation des co.iipîes; le personnel des architectes et des ageiiis sous leurs ordres; 2" les cérémonies et fêtes publiques; 3° la conservation des édifices publics et des anciens monuments qui presenient un intérêt historique ou artistique. [Ord. roy., 19 fév. 1839, a. 1.)