Il sera toujours pourvu aux besoins du sémi

DlCHON. DE JlRlSP. ECCLÉS. II.

naire principal, de préférence aux antres écoles ecclésiastiques, à moins qu'il n'y ail, soit par '.'insiU lulion de ces écoles secondaires, soit p.r des dons (u leçrs po.^lérieiiis, des revenus qui leur auraient été spiicialemeiii alTectés.

75. Tons deniers destinés aux dépenses des séminaires, et provenant soit des revenus de biens- fonds ou de renies, soil de remboursements, soit des secours du Gouvernement, soil des liliéralilés des lidèles, et en général quelle que soit leur origine, seront, à raison de leur deslinalion |)onr un Si-rvice publie, versés dans une caisse à trois clefs, établie dans lin lieu siir an séminaire : une «le ces clefs sera entre les mains de l'évéque ou de sou vicaire général, l'autre entre celles du directeur du séminaire, et la troisième dans celles du trésorier.

7i. Ce versement sera fait le premier jour de cbaiiue mois par lo trésorier, suivant un étal ou bordereau qui comprendra la recelle du mois précédent, avec indicatiim d'où provient chaque somme; sans néanmoins qu à l'égard de celles qui auront été doniii'es, il soil besoin d'y mettre les noms des donateurs.

75. Le trésorier ne pourra faire, même sous prétexie de dépense urgente, aucun versement que dans ladite caisse à trois ciels.

7(). Quiconque aurait reçu pour !e séminaire une somme (in'il n'aurait las versée dans les trois mois entre les mains du trésorier, et le trésorier lui-même qui n'aurait pas, dans le mois, f lil les verscmenis à la caisse à trois clefs, seront pour-uivis conforménieiil aux lois conc-rnaiil le recouvremenl des deniers publics.

77. Li caisse acquittera, le premier jour de chaqu.: m,ds, les mandats de la dépende i» faire dans le courant du mois, lesdiis mandats signés par l'écoiioine et visés par l'évêqne; en tèle de ces mandats, seronl les bordereaux indiquant sommairement les objets de la dépense.

78. La commission administrative du séminaire transmettra au prélel, au commencement de chaque semesire, les bordereaux de versement par les économes, et les mandai.> des sommes payées. Le préret en donnera décharge , et eu adressera hi duplicata au mini>l.e des eu tes avec ses observations.

7'J. Le trésorier el i'éjoiiome de chaque sémin.iire rendront, au mois de janvier, leuis comptes en receito et en dépense, .sans éire tenus lie nommer les élèves (|ni anraicnl en part aux deniers alfeclés aux aiiiiiônes : r<i|iprobalion dom ée par l'évéque à ces sortes de dépenses leur tiendia lieu de pièces justilicalives.

80. Les comptes seront visés par l'évéque, qui les transmeltra au ministre des culles; et si aiuiiii motif ne s'opjiose à l'approbation, le ministre les renverra i\ l'évéque, qui les arrêtera déhnitivemenl cl eu donnera décharge.

Dispositions Iransiloires.

81. Le bureau des économats de Turin sera supprimé à compter du l*^"" janvier 181 i.

8-2. Tons les litres, papiers el docmnenis réunis dans ce dépôt seroiît remis par inventaire à celui des et 'blissemenls auquel les biens seront airectés.

85. Les titres, les registres ou sommiers «on^ernaut plusieurs cures d'nu dioièse, seront déposés au secrétariat de l'arclievêelif ou évêché de «e d ucèse, pour y avoir recours el en être délivré les exiraits ou expéditions dont les titulaires auraient besoin.

84, Les rcj;i>lres, litres el documents eouc-niaiit radministralion (.•énéale des économats, seroni déposés à nos archives impériales, sauf à en délivi«;r des expéditions aux établissements qui s'v trouveraient inléresséi.

DOT