‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique (volume 2)Chapitre 220 sur 878 · Economes des petits séminaires · texte numérisé non relu

Economes des petits séminaires

L'économe, dans les petits séminaires, a les mêmes lbn( ti(ms à remplir que dans les grands. Voy. Biens, Thésoiuers.

5' Economes des chanoines hospitaliers.

Chez les chanoines nospilaliers du grand Saint-Bernard, l'économe était chariié'^de la recette, de la dépense, des approvisionnements, de la tenue d'un registre où le tout était inscrit, et de la reddition de compte au procureur général. {Sluluis ann. au décr. imp. du 17 mars 1812, a. 20.)

Actes législatifs.

Décrets impériaux, 17 mars 1812; statuts, a. 20; 6 no? 1813, a. 62 à 79.— itapport ei projet de déaei. li août l80a, a. 25 à 53. '

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