FORMÉ

L'an de ^râce mil luiit cent qunranle.... le..., sur la ( onvocalion faite confoimément aux instructions de monseigneur révêi|iie de Lan.nies, iMM. N... cuié de celle paroisse el N... maire de la commune, ions deux membres tte droii du conseil de laiiricpie; IN...,

N N...., N...., el N l(jus < iii(| nolaliles de la

paroisse, nommés labriciens , les irois premiers par inonseii^neur l'évêiiue et les deux anires par M. le préfet , se soiii réunis à la sacrislie {ou au presl>ytérc) siMis la présdeiice de M. le curé, premier librieien de droit , à l'effel de procéder à l'organisalioii dudil conseil.

M. iecuié a communiqué à l'assemblée, 1° l'ordoiiuaiife (lu...., par huiuelle m<msei.;neur l'évêque

de Langres nouniie r.d)riciens de l'Eglise S de...

MM.N,.., IN... eliN...; 2" l'anêlé du.... par lequel M. le prélei nomme lai)ri<ieiis de la même église MM. N .., ei.N'.... LecUnt; l'aile de celle ordonnance ei lie cet anêié, les membres nommés oui, sur l'inviiiiiou de .M. le curé, déclaré accepter les lonctions aiix.|iielles iU sont appelés, et oui en conséquence élépioclamés membres d'i conseil de fabrique.

(a) Le Scrutin individuel e>l celui où chique volant n'criii , sur son l)iilleiiii , qu'un seid nom ; et le Sciiilin de liste, celui <iù clnipu' volani écrit autant de iKMus qui! y a île meuilires à élire. Ont peut sans autuii mtoiiveuieni procéder lar scruliu de liste lursqu'd s'agii de nommer plusieurs membres à d>.s

Le conseil , sur la proposition de M. lecnré, a ensujie procéilé succp«sivemeni , par detix seriiiins individuels (rt), à l'éleclion, I" de son pré-sideut . ^1° de sou secrétaire, el par un scrniin de liste J» léleo ion des trois membres du cmiseil (pii iloiveni, coiiune mirgiiilliors, former, avec M. îe ruré , le b'ireau chargé de r,Hliri:iMsir:ilion journalière de 1 1 fabrique. Oni été élus à la inajoriie absolue des snl-

Irages MM. N... président, N secrétaire el N ,

N.... elN.... marguilli- rs. Chacun de ces niessieurs ayant, sur l'iuviiaiion de M. le curé, déclaré nccepier les fondions pour lesquelles il venait «l'êireé u, ont été proclamés MM. ^.... présideri du conseil, >.... seerélaire du conseil . N..., M.... et N..., memlics du bureau des m:irguilliers. Il a éié décile que l'ordonnance et ranêé pirtanl nominaiion des fabiicieiis seraient te.\tuellemenl transcrits à la suite du prneès-vei l)al de la séance.

Lecture faite du présenl procès-verbal, il a été approuvé et signé séance tenante.

(Sicjnalures des membres présents.)

Suit la transcription littérale de fordonuance et de l" arrêté de nomination.

N° !2. Org.\n:sation du bureau des marcuilliers.

L'an de grâe mil huit ce:il f|uarante.., le... M.M. N...,iN... el IM..., élus membres du Inireau des mar* guilliers par le con^e I de fahriipie, le..., se sont réunis à la sacristie [ou au jire.-bytère), sur la convocation el sous la présidence de M. N..., curé de ce te parois-e el de droit prend r niarguillier, à refff l de procéder à rorganisatioM dudil burem.

bur la proposition A^ M. le curé, le bureau a procédé successivement, par trois scrutins individuels, à l'éleclion, 1" de son pré idem, 2" de sou sicrétaire , 5° du trésorier. Ont été élus à la majorité abS'due des suffrages M.M. N... président, N... secrétaire et N.... trésorier. Chacun de ces messieurs ayant, sur l'invitation de M. le curé, déclaré accepter les fonctions pour lesquelles il venait d'è're élu, ont été proilamés .M.M. N... président du bureau, N... secrétaire du bureau elN... iiésorier de la labriipie.

Lecture faite du présenl procès-verbal, il a été approuvé et signé séance tenante.

{Signatures des membres présents).

N* 3. Elections annuelles faites pak le conseil a là