FABRIQUE DES CATHÉDRALES

I. Des fabriques des cathédrales. — II. De la fabrique (lu chapitre, de sa rornialion ei de sa direction. — III. De la duiée des l'onciious des membres de la fabriquedu ciiai)itii'. — IV. Des biensde la fabrique du chapitre. — V. Des charges de l'Elai par rapport à la i'ahriqne du ciiapilre. — VI. De la fabrique qui tsl en niénie temps fabrique de chapitre el fabrique de cathédrale.

1° Des fabriques des cathédrales.

Il faut nécessairement distinguer trois espèces de fabriques de cathédrales : les fabriques des cathédrales qui ne servent à d'autre us ige qu'à celui du chapitre; celles ijui no sont établies que pour la cure, et celles qui sont pour la cure et pour le chapitre.

Qcoujue ces trois espèces de fabriques existassent lorsque le décret impérial du 30 décembre 1809 fut rédii^é, copendant on ne s'y est occupé que des f.ibriquos capitulaires; et, ctimme il n'a rien été statué depuis par rapport aux autres, nous serons réduits à ne citer, relativement à elles, que de simples décisions dont nous discuterons la valeur; encore est-il bon de prévenir que ces décisions ne concernent que les fabriques qui sont loul à la fois capilulaires el paroissiales, le ministre ayant décidé, le 16 noven)bro 1811, qu'il ne pouvait y avoir d.ais une métropole ou calhédraLi deux fabriques, l'une métropolitaine ou de la cathédrale, et l'autre parois>iale.

Celte décision, qui prive ou la paroisse ou le chapitre du droit d'avoir une fabrique, et qui tend à soumettre à une seule et même administration un établissement dont tous les biens soûl réputés communaux, et uu autre dont Uius les biens sont réputés départementaux ou domaniaux, est tout à la fois coiiirairo aux lois et à la saine raison. Mais, puisqu'elle a élégénéralement suivie, prenons le fait et laissons de côté le droit et la raison.

2° De la fabrique du chapitre « Les fabriques des églises métropolitaines et cathédrales, porte l'article lO'i- du décret impérial du 30 décembre 1809, coîitinueront à être composées et administrées i onfortnément aux rèiileuienls épiscopaux qui ont été réglés par nous. » Il existait donc alors divers règlements particuliers, qui avaient été approuvés par l'Empereur.

Ce règlement, l'archevéque-évcque d'Aulun s'était réservé de le faire plus lard, lorsqu'il publia son règlement pour les fabriques des églises paroissiales. {Ord. episc, 25 août 1803, a. 38.) L'archevêque do Paris l'avait compris loul entier dans ce dernier arlicle-du chapitre second de son règlement général : « La fabrique de notre métropole ne sera composée que d'ecclésiastiques que nous nommerons. Elle sera toujours présidée par un de nos vicaires généraux. Le curé de la paroisse établie dans notre éylise mé-

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tropolitaine en sera membre. {Rcr/Î. du 2 ihcrm.anXIl'H juillet \S03],n:^\.)-T:ron{o~ cinq fabriqiKS do chnpilre reçurent alors de lenrs évèques respectifs un règlement particulier, qui fut approuvé par le fjouverneuient en l'-in XI et l'an XII. {liapport ou min. drs rnllett, 18'»0.)

Enl8-2-2, le minisire dos cultes proposa aux évèques qui n'avaient pas encore donné de règlement à leur fabrique le projet suivant :

AiiTici.E rnr.MiEP.. La fabrique se composera d'un cons.'il de faltriipie ei d'un l>iireaii de inargiiiliiers.

i. Nous nniss réservuiis à nmis el à nos successeuis la iioiniii;ili<iii des pié>idenl el mcndires du conseil de lalii i<pift. el des présideiU el nieinljres du bmup.ii des uiaiguiliiers, ainsi que celle du secrétaire el du lrés(»rier.