MINISTÈRE

MÎKISTÈHE DES AFFAIRRS ECCLésUSTlQUES ET DE l'instruction PUBLIQUE.

En 1824, î)ar ordonnance royale du 26 août, les affaires ecclésiasliquos furent réunies à celles de l'inslructon publique, et formèrent on ministère particulier, sons le nom de ministère des alTaires ecdésiasliqnes et de l'insîrucîioti ])ub!iqu('. Ce ministère exista jusqu'au 11 octobre 1832. Voy. Administration GÉXliRALE DES CULTES, MiMSTÈRE DES CULTES et MiMSTÈRE DE LA JUSTICE ET

DES CULTES. ISÎais depuis le 27 juillet jusqu'au 11 août 1830, il n'eut point de minisire. M. Guizot, nommé commissaire provisoire le 31 juillet 1830, refusa. M. Bignon fut nommé au rpênie litre le 3 août , el resta jusqu'au 11. Ce iîiinistère piit alors le nom de ministère de l'insiruction publique el des cultes, y^oi/.

MiNISTÙRE DE l'instruction PUBLIQUE ET DES CULTES.

Actes législatifs.

Ordonnances royales, 26 août 1824, 31 juillet 1830, 3 août 1830, 11 aotll I8ô0, 11 oct. 1852,