MINISTÈRE UES CULTES

Le ministère des cultes fut créé par le décret impérial du 21 messidor au XII (10 juill. 1804), pour l'administralion de toutes l<s affaires concernant les cultes, et supprimé par le gouvernement provisoire le l" avril 1814, suppression que confirma l'ordonnance royale du 29 mai 1816. Voy. Administration générale DES CULTES, ADMINISTRATION DES CULTES NON CATHOLIQUES, MiMSTÈUES DÉS AFFAIRES ECCLÉSIASTIQUES ET DE l'instruction

PUBLIQUE, Ministère dïï l'intérieur, Ministère DE LA justice ET DES CULTES. — La

nouvelle République eut un instant la pensée de supprimer complètement le ministère des cultes. Bientôt après elle le rétablit en faveur du citoyen Belhmoul, qui ne l'accepta point. {Arrêté du 11 mai 18i8. ) Alors elle le réunit à celui de l'instruction publique. (Arrété, 20 mai 18i8.)

Actes léçiidalifs.

Décret, impérial du 21 me-s. an XII (10 Juill. ISOi).— Ordoimaiice royale du 29 mai 1816. —Arrêté du gouvernenuMii provroirié, 1" avril 1814. — Arrêté du pouvoir exécutif, 1 1 mai 1848, el 20 mai 1848.