MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES CULTES

Les affaires ecclésiastiques furent unies à celles de la justice , et formèrent avec elles les attributions du ministère de la justice et des Cilles, le 11 octobre 1832, ce qui ne dura que jusqu'au 31 décembre 1832. — Le i avril 183i, le minislère de la justice reçut de nouveau les cultes et les a conservés jusqu'au 20 mai 18i8, époque à laquelle l'administration dos cultes a été réunie à celle de l'instruction publique.

Actes législatifs.

Urdoonaoces royales du 11 oci. 1832, du 51 déc. 1832, Qii 4 avril 1831. — Arrêté du pouvoir exécutif, 20 ma'