OBSERVATION DES DIMANCHES ET FÊTES

Voy. FÊTES.

OBSERVATIONS DE l'ÉVÊQUE.

Le ministre des cultes accorde aux évêques la faculté de produire, s'il y a lieu, leurs observations sur la nomination de l'architecte auquel il veut confier la conservation des édifices diocésains, mis par les Articles organiques et en vertu du Concordat à leur disposition. (Arr. minist. du 12 mars 1849.)