DIO

organisation des diocèses. — V. De la capacité civile des diocèses. — VI. Des établissement» du diocèse et de leurs propriétés. — Vil. De quelques dispositions législatives relatives aux diocèses.

1° Des diocèses.

On appelle diocèse le territoire sur lequel s'étend le siège épiscopal et s'exerce la juridiction de l'évêque. Chaque diocèse forme une Eglise dont l'évêque est le cbet' et le premier pasteur. Il y a autant de diocèses existants ou supposés qu'il y a d'évêques ou archevêques en fondions.

2° Des diocèses de France avant le Concordat. Il y avait en France H2 diocèses, en y comprenant ceux du comtat Venaissin, de l'î'e de Corse, de Babylone et de Bethléem. Leurs sièges étaient Acqs ou Dax, Agde, Agen , Aire, Aix, Ajarcio, Aiais, Alby, Aleria, Alet, Amiens, Angers, Angoulême, Apt, Arles, Arras, Auch , Aulun , Auxerre, Avignon, Àvranehes, Babylone, Bayeux, Bayonne, Bazas,Beauvais, Belley, Besançon, Bethléem, Béziers, Blois, Bordeaux, Boulogne, Bourges, Cahors, C ambrai, Carcassonne, Carpentras, Castres, Cavaillou, Châlous-sur-Marne, Châlons-sur- Saône, Chartres, Clermonî, Comminges, Condom,Couserans, Coutances, Die, Digne, Dijon, Dol, Embrun, Evreux, Fréjus, Gap, Glandève, Grasse, Grenobie, Langres, Laon, Lavaur, Lectoure, Lescar, Limoges, Lizieux, Lodève, Lombez, Luçon, Lyon, Mâcon, Le Mans, Mariana, Marseille, Meaux, Mende, Metz, Mirepoix, Monlauban, Montpellier, Nancy, Nantes, Narbonne, Nebbio, Nevers, Nîmes, Noyon, Oléron, Orange, Orléans, Pamiers, Pans, Périgueux, Perpignan, Poitiers, Le Pny en Velay, Quimper, Reims, Rennes, Bieux, liiez, La Bochcllc, Rodez, Rouen, Sagone, Saint-Bi ieuc, Saint- Claude, Saint-Dié, Saintes, Saint-Flour, Saint- Malo, Saint-Omer, Saint-Papoul, Saint-Paul- Trois-Châteaux, Sainl-Polde Léon, Saint-Pons deTomières, Sarlal, Séez,Senlis, Scnez,Sens, Soissons, Strasbourg, Tarbes, Toul, Toulon, Toulouse, Tours, Tréguier, Troyes, Tulle, \ abres, Vaison, Valence Vanr.es, Vcnce, Verdun, Vienne, Viviers, Lzês.

L'Assemblée constituante supprima ceux d'Agde, Aire, Ajaccio, Alaix, Alet, Aleria, Api, Arles, Arras, Auxerre, Avranehes, Bayonne, Bazas, Boulogne, Carcassonne, Castres, Châlons-sur-Mai ne, Châlons-sur- Saône, Comminges, Co.;dom, Couserans, Die, Dol. Gap, Glandève, Grasse, Laon, La Rochelle, Lavaur, Lectoure, Le Mans, Lescar, Lisieux, Lodève, Lombez, Mâcon, Mariana, Marseille, Mende, Mirepoix, Monlauban, Nebbio, Noyon, Orange, Perpignan, Riez, Rieux, S ,int-Malo, Saint-Omer, Saiut- Papoul, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saiut- Pol de Léon, Saint-Pons, Sagone, Satlit, Senez, Senlis, Sisteron, Toul, Toulon, Tréguier, Usez, Vabres, Vaison, Vence et Vienne. Elle établit des sièges épiscopaux à Baslia, Châteauroux, Colmar, Guérel, Laval, Moulins, Sair.t-Maix.ent, Sedan, Versailles, et Vesoul. Elle donna pour limites à chaque diocèse celles du département dan* lequel il

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se trouvait. [Décret du 1 2 ;'ut7/, -24 aoui 1793; *. I, «t. 1 et 2.)

Les sièges de ces 83 diocèses furent : Agen, Aix, Alby, Amiens, Angers, Angonléme, Auch, Aulun , Baslia, Bayeux , Beauvais, Bellcy, Besançon, Bcziers , Blois, Bordeaux, Bourges, Cahors, Cambrai, Chartres, Châteauroux, Clennonl, Colmar, Coulances, Dax, Digne, Dijon, Embrun, Evreux, Grenoble, Guéret, Langres, Laval, Le Mans, Limoges, Luçon, Lyon, Meaux, Mende, Moulins, Nancy, Nantes, Narbonne, Nevers, Nîmes, Oléron, Orléans, Pamiers, Paris, Périgueux, Perpignan, Poitiers, Le Puy, Quimper, Reims, Bennes, Rodez, Rouen, Saint- Brioue, Saint-Claude, Sainl-Dié, Saint-Flour, Saint-Maixent, Saint-Omer, Saintes, Sedan, Séez, Sens, Soissons, Strasbourg, Tarbes, Toulouse, Tours, Troyes, Tulle, Valence, Vannes, Verdun, Versailles, Vesoul, Viviers.

Pour former un diocèse, le circonscrire ou le démembrer, iî fallait le concours de l'Eglise et de l'Etat. L'Eglise formait, circonscrivait ou démembrait, l'Etat approuvait et reconnaissait ce qu'elle avait fait pour lui donner l'existence civile et le mettre ainsi sous la sauvegarde des lois. Cet ordre exigé par la nature même des actes qui sont de police ecclésiastique, sans être complètement étrangers à la police civile, était conforme au droit et à la raison. L'Assemblée constituante, toujours assez mal inspirée quand il s'agissait des affaires ecclésiastiques, s'arrogeanl la puissance souveraine pour réorganiser l'Eglise comme elle se l'était arrogée pour réorganiser l'Etat, démembra ou réunit les anciens diocèses, forma et circonscrivit les nouveaux, dans sesdécrets sur la constitution civile du clergé, (iâ juillet çlk-août 1790, t. 1.)

3° Des diocèses depuis le Concordat.

On revint aux formes canoniques à l'époque du Concordai : il fut convenu et arrêté que le saint-siége ferait, de concert avec le gouvernement, une nouvelle circonscription des diocèses français. (Concord. a. 2.) Le nombre des diocèses ayant été fixé à 60, il y eut 60 diocèses à circonscrire. Ils le fuient par le décret exécutorial du cardinal Caprara en date du 9 avril 1802. — Ces diocèses eurent pour chef-lieu Agen, Aix, Aix-la-Chapelle, Ajaccio, Amiens, Angers, Angoulême, Arras, Aulun, Avignon, Bayeux, Bayonne, Besançon, Bordeaux, Bourges, Cahors, Cambrai, Carcassoune , Chambéry, Clennonl, Coulances, Digne, Dijon, Ëvreux, Gand, Grenoble, Liège, Limoges, Lyon, Meaux, Malines, Le Mans, Mayence, Mende , Metz, Montpellier, Namur, Nancy, Nantes Nice, Orléans, Paris, Poitiers, Quimper, Rennes, La Rochelle, Rouen, Sainl-Brieuc, Saint- Flour, Séez, Soissons, Strasbourg, Toulouse, Tournay, Tours, Trêves, Troyes, Valence, Vannes, Versailles, Voy. Archevêchés.

Leur nombre fut successivement augmenté de 49 par la réunion à l'empire des diilérenies provinces conquises. Les sièges de ces nouveaux diocèses étaient : Acqui, Albenga, Alexandrie, Anagni, Arezzo, Asti,

Bois-le-Duc, Borgo-san-Donino, Burgo-san- Sepolcro, Brusnato, Casai, Chiusi et Pienza, Citta-di-Castello, Cilta-della-Pieve, CivitaCas tellana, Colle, Coni, Cortonne, Ferenlino, Fiesole, Florence, Gênes, Grosselo, lvrce, Livourne , Massa-Marilima , Monîalcino , Montefiascone, Narni, Noli, Parme, Peru^ia Pescia, Pise, Pistoya et Pralo, Plaisance' Pontremoli, Rietti, Saluces, Sarzanne, Savonne, Segni, Sienne, Sion, Soanna,Spolelto, Turin, Verceil, Vintimille, Volterra. 11 y eut donc alors 109 diocèses.

Par suite des traités de paix conclus en 1814, ce nombre se trouva ré luit à 50, la France ayant perdu alors, indépendamment des diocèses d'Italie, ceux d'Aix-la-Chapelle, Chambéry, Gand, Liège, Malines, Mayence, Namur, Nice, Tournay el Trêves.

La convention passée le 11 juin 2817 entre Pie VII et Louis XVIII porie que les sièges supprimés par la bulle du 29 novembre 1801 seront rétablis en tel nombre qui sera convenu d'un commun accord, et que les diocèses tant des sièges actuellement existants, que de ceux qui seront de nouveau érigés, seront circonscrits de la manière la plus adaptée à leur meilleure administration.

[Art. 4 et 7.)

Ceux à ériger devaient être au nombre de 42 et avoir pour chefs-lieux les villes suivantes : Alby, Aire, Arles, Auch, Auxerre, Beauvais, Belley, Béziers, Blois, Boulogne, Casires , Chàlons-sur-Marne , Châlons-sur- Saône, Chartres, Fréjus, Gap, Langres, Laon, Luçon, Marseille, Montauban, Moulins, Narbonne, Nevers, Nîmes, Noyon, Orange, Pamiers, Périgueux, Perpignan, Le Puy, Reims, Rodez, Saint-Claude, Sainl-Dié, Saint-Malo, Sens, Tarbes, Tulle, Verdun, Vienne, Vivier-.

Rien ne fut fait alors, parce que le projet de loi présenté aux Chambres déplut à tous les partis et fut retiré .ivant la discussion^ Voy. Concordat de 1817. Mais en 1821, une augmentation de crédit ayant été votée pour êlre employée à la dotation de trente sièges nouveaux (Loi du 4 juillet 1821), le roi, par ordonnance du 19 octobre de la même année, publia les brefs relatifs à six nouveaux diocèses dont les chefs-lieux furent : Chartres, Luçon, Nîmes, Périgueux, Reims el Sens.

Une autre ordonnance du 31 octobre 1822 publia une bulle de circonscription donnée à Rome, le 10 octobre 1822, dans laquelle se trouvent 24 diocèses nouveaux qui sont ceux d'Alby, Aire, Auch, Beauvais, Belley, Blois, Cbâlons-sur-Marne, Fréjus, Gap, Langres, Marseille, Montauban, Moulins, Nevers, Pamiers, Perpignan, Le Puy, Rodez, Saint- Claude, Saint-Dié, Tarbes, Tulle, Verdun et Viviers.

La France est donc divisée maintenant en 80 diocèses dont les villes sièges sont • Agen, Aire, Aix, Arles et Embrun (archevêché), Ajaccio, Alby (archevêché), Amiens, Angers, Angoulême, Arras, Auch (archevêché), Aulun, Avignon (archevêché), Baveux, Bayonne, Beauvais, Belley, Besançon (archevêché), Blois, Bordeaux (archevêché),