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Bourges (archevêché) , Cahors , Cambrai, Carcassonne, Châlons, Charlres, Glormont, Coutances, Digne, Dijon, Evreux, Fréjus, Gap, Grenoble, Langrcs, Limoges, Luçori, Lyon el Vienne (archevêché), Le Mans, Marseille, Meatix, Monde, Metz, M mlauban, Montpellier, Moulins Nancy et Toul, Nantes, Nevers, Nîmes, Orléans, Pamiers, Paris (archevêché), Périgueux, Perpignan, Poitiers, Le Puy, Quimper, Reims (archevêché), Rennes, La Rochelle, Uodez, Rouen (archevêché), Saint-brieuc, Sainl-Clande, Sainl-Dié. Sainl- Flour, Séez, Sens (archevêché), S tissons, Strasbourg, Tarbcs, Toulouse et Narbonne (archevêché), Tours (archevêché), Troyes, Tulle, Valence, Vannes, Verdun, Versailles, Viviers.

Il faut y joindre le diocèse d'Alger relevant d'Aix, et les préfectures apostoliques des colonies. Voy. Archevêchés, Evèchés, Evf.ques, Sièges. De plus, il faut remarquer que Cambrai a été érigé en archevêché et qu'il a pour suffragant unique l'évêché d'Arras qui a été distrait de Pans.

4° Etablissement, circonscription et organisation des diocèses.

Dans les pays qui n'ont pas encore été évangéiisés, le diocèse qui se forme n'a d'autres limites que celles où s'arrêtent les Iravaux apostoliques de l'évêque qui vient y prêcher la foi. Dans les pays catholiques, au contraire, les dioèses sont circonscrits depuis le moment de leur formation, et il n'y a pas une seule partie des fidèles qui n'appar tienne naturellement à l'un d'eux. Pour en former un nouveau, il faut réduire les anciens: l'Eglise seule a ce pouvoir. Elle l'exerce sans le contrôle de l'Etat là où elle est complètement indépendante. Elle doit l'exercer avec l'assentiment ou le concours de l'Etat là où elle dépend de lui , soit à cause des ressources temporelles, -soil à cause des droits et des immunités civiles qu'elle en reçoit. C'est pour cette raison que dans le Concordat de 1801 il a été stipulé que la circonscription nouvelle des diocèses serait faite par le saint-siége de concert avec le gouvernement. [Art'. 2.) — Préalahlement à tout, il fatil que la dotation du siège soit assurée. Quand les fonds en sont faits, le chef de l'Etal se concerte avec le saint-siége pour rétablissement el la circonscription du diocèse. [Loi du 4 juillet 1821.)

La bulle qu'il obtient a cet effet est vérifiée en conseil d'Etat et publiée dans les formes ordinaires. Elle contient l'organisation première du diocèse , c'est-à-dire l'érection du chapilre , la désignation du siège, de l'église cathédrale el du territoire.

La circonscription des paroisses est faite par l'évêque, de concert avec le gouvernement. (Concord.,a.d\ Art. org., a. 01 el 02.) Les unions et distractions de diocèses se font de la même manière et ne peuvent pas se faire autrement. Il existe dans le recueil des actes de la légation dont nous n'avons pas pu obtenir communication, un grand uomLre

de décrets apostoliques rendus parle cardinal légat pour des affaire* de ce genre.

5° Capacité civile des diocèses.

« Aucune disposition législative n'a encore reconnu les diocèses comme personnes civiles el ne leur a conféré le caractère d'établissements publics.» ( Avis du coin, de législat., 20 mars 1841. ) Ils ne sont que de circonscriptions administratives et ne constituent pas des personnes civiles capables de posséder, d'acquérir et de recevoir. » ( 7c/., ans du 21 déc. 1841.) — « Il suit de là que les libéralités faites au profit des diocèses ne peuvent produire leur effet qu'autant qu'elles sont destinées à des établissements diocésains légalement reconnus , auquel cas c'est îu nom de ces établissements que l'autorisation d'acrepicr lesdites libéralités doit être accordée.» (7d., avis du $mars 1841.) — « Il ne serait donc pas possible d'autoriser un évêque à accepter, au nom du diocèse , un legs fait pour une caisse de retraites dont l'établissement ne serait pas légalement reconnu. » (Ib.) « Il ne serait pas davantage possible d'autoriser un évêque à accepter au nom du diocèse, un legs applicable aux objets qu'il croirait utiles à son diocèse. Celte disposition , indépendamment de l'inconvénient qu'elle aurait de rendre impossible toute surveillance de l'emploi des fonds donnés, présenterait encore le danger de faciliter l'application de ces fonds à des établissements non reconnus par la loi. Elle djil donc être limitée et déterminée par l'ordonnance à intervenir. » ( Avis du 21 déc. 1841.)

Avant 1841 el les avis précités du comité de législation, ajoute M. Vuillefroy, chez qui nous trouvons ces différents documents, les diocèses avaient été souvent considérés comme aptes à recevoir , el autorisés , soit à accepter des dons et legs , soit à faire des acquisilionsà litre onéreux. (Pag. 24o.)Lenombre de ces dons el legs a été de 10 sous l'empire, de 37 sous la restauration, et de 13 sous le gouvernement actuel (76.), en tout, 00.

Ainsi, après avoir considéré pendant environ 40 ans , el à 00 reprises différentes, les diocèses comme personnes civiles, le conseil o'Etat ne veut plus leur reconnaître celle qualité. Il a tort, et les raisonnements qu'il fait à cette occasion prouvent ce que nous avons déjà eu occasion de faire remarquer p .usieurs fois, c'est-à-dire que les laïques onl des idées très-inexactes des choses ecclésiastiques.

Les diocèses sont des établissements ecclésiastiques formés d'un siège épiscopal, d'un chapitre et d'un nombre déterminé de cures, de succursales el de chapellenies ou vicaireries rurales et d'annexés. Leur existence civile et par conséquent leur personnalité a élé reconnue par le Concordai de 1802 et par tous les actes subséquents. Us onl un conseil d'administration qui est pareillement reconnu et qui se compose de l'évêque et de son chapitre ou, tout au moins, de ses vicaires-généraux. C'est donc se méprendre