DIRECTEURS GÉNÉRAUX DE L'ADMINISTRATION DES CULTES

Pendant que les affaires relatives aux cultes restèrent ou se trouvèrent dans les attributions du ministre de l'intérieur, elles furent conGées à un directeur général, qui sous l'Empire travailla t avec le chef de l'Etat, était chargé de proposer les projets de lois, règlements, arrêtés et décisions relatives aux affaires ecclésiastiques, de présenter les sujets propres à remplir les sièges vacants, d'examiner les actes émanés de la cour de Rome, de correspondre avec les évoques et les préfets pour tous ces objets. Arrêté cons. du 16 vend, an X (8 oct. 1801).

11 y eut un règlement en 18ii, donné par ordonnance roy. île du 10 juin, qui décide entre autres choses, qu'il appartient au ministre de l'intérieur seul de prendre sur la proposition du directeur général des cultes les arrêtés portant autorisation d'accepter des legs. [Lettre du min., 18 oct. 181M

Nous voyons par une circulaire du direc-

feur général que c'était avec lui que les préfets correspondaient directement pour ce qui concernait les dépenses du culte diocésain, mais que les décisions étaient données par le ministre sur son rapport. [Cire, du 22 déc.iSlk.) Le ministre de la justice et des cultes créa lui-même une direction des cultes dont il régla les attributions, et à la tête de laquelle il plaça M. Dessauret. (Arr. des 12 juin et 30 juill. 1839.) Cette direction est qualifiée de direction généraledans une ordonnance royale du24 novembre !SV7,qui y nomme M. Moulin à la place de M. Dessauret.

Par ordonnance royale du même jour, la direction générale de l'administration des cultes fut rétablie. Les attributions de celui qui en est chargé ont élé réglées par arrêté ministériel du 19 juin 18i8. lia l'administration générale des cultes; il signe la correspondance avec les autorités ecclésiastiques, les fonctionnaires publics et autres personnes pour l'instruction des affaires, et donne les directions nécessaires pour l'exécution des lois, actes du gouvernement et décisions du ministre; délivre les expéditions des actes et les légalisations. Il soumet à l'approbation du ministre les arrêtés et dépêches portant décision définitive, nominations aux emplois, imputations de dépenses sur les crédits du budget des cultes et règlement des comptes. Cette direction a été conservée. Voy. Affaires ecclésiastiques.

Les direcleurs généraux des cultes, pendant que l'administration des affaires religieuses s'est trouvée dans les attributions du: ministère de l'intérieur, ont élé: 1° Portalis, conseiller d'Etat, chargé de toutes les affaires concernant les cultes, du 16 vendémiaire an X (13 oct. 1801) au 21 messidor an Xîi (10 juillet 18. 4-); 2* M. Jou/dan, chargé provisoirement de l'administration générale des affaires formant les attributions do l'ancien ministère des cultes, du 13 août 181 V au 20 mars 1815; 3° le c mte Bigot de Préameneu, directeur général des cultes, du 13 mars au 9 juillet 1815; i°M. Jourdan, qui reprit ses fonctions le 9 juillet 1815, elles consen a jusqu'au 1er mai 1815.

5" Depuis le 24 septembre ISli la direction des cultes ne fut que partielle, les grands aumôniers étant chargés des présentations aux litres ecclésiastiques. Voy. Ministres des