AFFAIRES ECCLÉSIASTIQUES

6° M. Dessauret, directeur des culîcs, nommé par arrêté ministériel du 30 juillet 1839, remplacé le 24 novembre 184-7; 7° M. Moulin, nommé par ordonnance royale du 24 novembre 1847, cessant ses fonctions à J'avénement de la république ; 8° M. Durieu, nommé par arrêté ministériel le 29 lévrier 1848.

Actes législatifs.

Arrêté du 16 vend, an X (S oct. 1801).— Décrets impériaux du 21 mess, an XII (10 juill. 180i);du 13 mars 1815. O donnantes royales du 15 août 1811, du 9 juill. 1315, du 24 nov. 1847. — Arrêté ministériel, 12 juin etôO juill. 1839, 29 févr. 1818, 19 juin 1848— Lettre du ministre de l'iut-,rie r du 18 oct. 1814.— Circulaire du directeur général, 22déc 1814.