DIRECTION DU CULTE CATHOLIQUE

La direction du cultecalholique, dans toute l'étenducdela chrétienté, appartient à l'Eglise et au saint-siège. Ce fait est reconnu par le Concordat et par les Articles organiques. Celle de ce même culte dans toute l'étendue île chaque diocèse appartient à l'évêque [Art. ory. 9 et 30; Décret imp. du 30 déc. 1809). C'est le curé qui en a la direction particulière, dans sa paroisse (Art. org. 9.)