DIRECTION DE L'ADMINISTRATION DES CULTES

La direction de l'administration des cultes, créée par arrêté du ministre de la juslice et des cultes, en date du 12 juin 1832, a été réorganisée après l'ordonnance royale du 2i décembre 18W, par un autre arrêté ministériel du 31 décembre de la même année.

Elle embr/isse toutes les affaires relatives aux cultes et se divise en quatre sous-direclions. Nous renvoyons à l'article Administration générale des cultes, et en particuli-r à l'ordonnance royale et à l'arrêté de 18V* que nous venons de citer, ceux qui veulent connaître au juste quelles sont ses attributions.

Actes législatifs.

Ordonnance royale du 2i déc. 1814— Arrêtés du minière de la justice et des cultes du 12 juin 1832, du3l dée.

direction générale des cultes.

La direction générale des cultes n'est autre chose que leur Administration générale.

Voy. ce mot.

direction des monuments publics.

Les attributions de la direction des monuments publics et historiques au ministère de l'intérieur comprend : 1° l'exécution des grands travaux de construction et des travaux d'entretien, payables sur les fonds du ministère de l'intérieur; l'examen des questions d'art qui surviennent daris le cours de l'exécution des travaux ; la révision des devis des travaux de Paris et des départements-; la révision des mémoires des travaux de Paris et l'examen des réclamations des entrepreneurs ; la liquidation des comptes; le personnel des architectes et des agents sous leurs ordres; 2U les cérémonies et fêles publiques; 3° la conservation des édifices publics et des anciens monuments qui préseuient un intérêt historique ou artistique. (Ord. roy.t 19 fév. 1839, a. 1.)

direction et surveillance.

Les évoques ont la direction et surveillance du culte catholique dans leur diocèse, et les curés l'ont dans leur paroisse. (Art. org. 9, 31.) Les consistoires Israélites l'ont chacun dans leur ressort. Il on est de même des synodes, inspections et consistoires généraux chez les protestants.