DONS FAITS A L'ÉGLISE

Sous le uoui de dons Tais à l'Eglise, nous ne voulons comprendre ici que les objets particuliers d'ornement ou d'usage, tels que vases sacrés, tableaux, cœurs, couronnes,

DON

pierres précieuses, reliquaires ou autres choses de ce genre, que la piété des fidèles consacre en quelque sorte au service de Dieu, Ces objets sont réellement immobilisés par leur destination. Nous ne pensons pas que la fabrique ait le droit de les aliéner sans le consentement de ceux de qui ils viennent Ou de leurs ayants droit; et dans le cas où ne seraient pas connus, sans la permission de l'évêque, dont mention devrait être faite dans, la délibération. Voy. Fondations.