PROCÈS-VERBAUX

DUS ÉLECTIONS A FAIRE PAR LE CONSEIL DE FABRIQUE ET PAR LE BUREAU DES MARGUILLIERS. ,

N° 1. OrGAMSvTION D'UN CONSEIL DE FABRIQUE î(OUVBLLEMEJtr FORMÉ.

L'an de grâce mil huit cent qu.iranle,... le..., sur la convocation faite conformément aux instructions de monseigneur l'évêijue de Langres, MM. N... euré de celte paroisse et N... maire de la commune, tous deux membres de droit du conseil de fabrique ; N...,

N N...., N...., et N tous ciiiij noiahles de la

paioisse, nommés labriciens , les trois premiers par Monseigneur l'évêque et les deux autres par M. le préfet , se sont réunis à la sacristie (on au presbytère) sous la présidence de M. le curé, premier f.ibricîen «te dro i , à l'effet de procéder à l'organisation dudit conseil.

M. le ciné a communiqué à rassemblée, 1° l'ordonnance du...., par laquelle mnnseighétir l'évêque

de Langres nomme fabricieifc de l'Eglise S de...

MM. N..., iN... et.Y..; "2° l'arrête du.... par lequel M. le préfet nomme labrleiëns de la même église MM. M .., el iN.... Lecture fane de celle ordonnance et de cet ariêté, les membres nommés ont, sur fin vitatinn de M. le curé, déclaré accepter les fonctions auxquelles ils sont appelés, et ont en conséquence été* proclamés membres du conseil de fabrique.

(a) Le Scrutin individuel est celui où chique votant n'écrit , sur sou bulletin , qu'un seul nom ; et le Scrutin de liste , celui où chaque volant écrit autant de noms qu'il y a de membres à élire. Ont peut sans aucun inconvénient procéder par scrutin de liste lorsqu'il s'agit du nommer plusieui -, membre» à des

ELE

Le conseil , sur la proposition de M. le curé, a ensui'e procédé successivement , par deux scrutins individuels (a), à l'élection, lu de son président, 2«* de son secrétaire, el par un scrutin de liste à Vélec ion des tiois membres du conseil qui doivent, comme marguilliers, former, avec M. le curé, le bureau chargé de l'administration journalière de la fabrique. Ont été élus à la majorité absolue des suffrages MM. N... président, N.... secrétaire el N...., N.... eiN.... marguilliers. Chacun de ces messieurs ayant, sur l'invitation de M. le curé, déclaré accepter les fonctions pour lesquelles il venait d'être éiu, ont élé proclamés MM. N.... président du conseil, N.... secrétaire du conseil , N..., N.... et Ni..., membres du bureau des marguilliers. lia été décidé que l'ordonnance et i'anêié portant nomination des fabriciens seraient textuellement transcrits à la suite du procès-verbal de la séance.

Lecture faite du présent irocès-verbal , il a été approuvé ei signé séance tenante.

(Signatures des membres présents.) Suit ta transcription littérale de l'ordonnance et de Carrelé de nomination.

N° 2. Organisation du bureau des marguilliers.

L'an de grâce mil huit ce it quarante... le... MM. N...,N... et N..., élus membres du bureau des marguillieis par le corne I «le fabrique, le..., se sont réunis à la sacristie (ou au presbytère), sur la convocation et sous la présidence de M. N..., curé de cène parois-e et de droit premier marguillier, à l'effet de procéder à l'organisation dudit bureau.

Sur la proposition de M. le curé, le bureau a procédé successivement, par trois scrutins individuel*, à l'élection, 1e de son président., 2° de sou secrétaire, 5° du trésorier: Ont été élus à la majo rite abs' lue des suffrages MM. N... président, N... secrétaire el N.... liésorier. Chacun de ces messieurs ayant, sur l'invitation de M. le curé, déclaré accepter les fondions pour lesquelles il venait d'êire éiu, ont été proclamée MM. M... président du bureau, N... secrétaire du bureau eiN... iiésotier de la fabrique.

Lecture faite du présent procès-verbal, il a été approuvé et signé séance tenante.

(Signatures des membres présents).

N° 3. Elections annuelles faites par le conseil a là