SESSION DE QUAS1MODO

Après l'arrêté du compte du trésorier el te vote du budget, on ajoute :

Ces opérations terminées, M. le président rappelle à l'assemblée qu'il lui reste à faire l'élection annuelle de son président, de son secrétaire et d'un membre du bureau en remplacement du marguillier sortant. Il propose en conséquence d'y procéder successivement et par trois scrutins individuels, et prévient que le premier scrutin aura pour objet l'élection du pesaient, le sec md l'élection du secrétaire, elle troisième l'éleciion d'un marguillier, Ont é;é élus à la majorbé absolue des suffrage MM. N-.. président, N... secrétaire et N... marguillier. ('.lia un de ces messieurs ayant , sur T'uvi atiou de M. le président, «lé: taré accepter les fonctions pour lesquelles il venait d'è;te éiu , ont été pioclainés MM. N.... président du conseil, N... seciétaire du conseil, et N... membre du bureau des marguilliers.

Lecture faite du pié^ct procès-verbal, il a été ap prouvé et signé séance tenante.

[Signatures.)

fonctions semblables , comme plusieurs fabticiens, plusiems marguilliers; mai- oh doit nécessairement procéder par scrutin individuel dans l'élection d'un président, d'un secrétaire, d'un marguillier. Il faut autant de scrutins successifs qu'il y a d'empiois dilleients auxquels il s'agit de pourvoir.

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N» i. ELECTIONS TRIENNALES FAITES A LA SESSION DE QUA- SIMODO POUR LE RENOUVELLEMENT. PARTIEL DU CONSKIL.

Après l'arrêté du compte du trésorier et te vote du budget, on clôt celte partie du procès-verbal par la formule ordinaire : Lecture faite du présent procèsverbal , il a été approuvé et signé séance tenante. Les membres présents signent et on continue ainsi qu'il suit :

Ces opérations terminées , M. le président expose à l'assemblée qu'il y a lieu de renouveler partiellement le conseil en élisant dlJ„| fabriciens en remplacement de MM. N..., N.... et N..., dont le temps d'exercice est expiré ; il propose d'y pourvoir et fait observer que les membres sortants peuvent être réélus, et qu'en tous cas le choix ne doit s'arrêter que sur des catholiques notables de la paroisse, d'une conduite exemplaire et zélés pour le bien de la religion et les intérêts de l'Eglise. A l'instant MM. N...,N...el N... se retirent, elles membres restants,

au nombre de q*£™ procèdent , aux voix (oh au scrutin), à l'élection de j1™1^ Fabriciens. Ont été élus à la majorité absolue des voix {ou des suffrages) MM. N. ,N... etN...;et, attendu la nécessité de s'assurer de leur consentement, M. le président leur écrit (a) pour les prévenir de leur élection et les prier de se rendre au vœu de l'assemblée en acceptant. MM. N..., N... et N... sont introduits, déclarent accepter les fonctions pour lesquelles ils viennent d'être élus (b), sont proclamés fabriciens, prennent séance, sur l'invitation de M. le président, et reçoivent les félicitations des autres membres. Le conseil ainsi renouvelé et complété se compose, indépendamment des deux membres de droit, de MM.

1° N... | dont le temps d'exercice doit expirer 2° N...J en 1846.

/o m'" ( dont le temps d'exercice doit expirer

Ion:::) emsw.

M. le président rappelle ensuite à l'assemblée qu'il lui reste à faire l'élection annuelle de son président, de son secrétaire , et d'un membre du bureau en remplacement du marguillier sortant. H propose, en conséquence, d'y procéder successivement, et par trois scrutins individuels, et prévient que le premier scrutin aura pour objet l'élection du président, le second l'élection du secrétaire et le troisième l'élection d'un marguillier. Ont été élus à la majorité absolue des suffrages MM. N... président, N... se-

crétaire et N... marguillier. Chacun de ces messieurs ayant , sur l'invitation de M. le président , déclaré accepter les fonctions pour lesquelles il venait d'être élu, ont été proclamés MM. N... président du conseil, N.... secrétaire du conseil, eiN.... membre du bureau des marguilliers.

Lecture faite du présent procès-verbal, il a été approuvé et signé séance tenante.

[Signatures.)

N° 5. Election d'in farricien en remplacement d'un