IV. Des Juifs depuis le Concordai

1" Des Juifs.

Lns Juifs prennent communément aujourd'hui le nom d'Israélites, qui est pur de tout blâme. Nous ne leur en aurions pas donné d'autre, si nous n'étions obligé, pour ne point nous écarter de notre plan, de suivre pas a pas les lois que nous analysons, et de con-

server, autant que possible, les noms et les expressions dont elles ont consacré l'usage, Voy. Culte Israélite, Israélite.

2° Des Juifs avant 1790.

Les Juifs étaient tolérés dans la province d'Alsace, dans la ville de Metz, en Lorraine, et dans quelques autres provinces. — Il y avait dans la Haute-Alsace un rabbin qui avait des provisions du roi , adressées et enregistrées au conseil souverain do Colmar. Il connaissait en première instance de toutes les contestations qui naissaient de Juif à Juif au civil en toutes matières. L'appel de ses jugements était porté au conseil souverain. — Les rabbins de Basse-Alsace rendaient pareillement la justice, mais à peu près comme juges de famille. On appelait de leur sentenceaux bailîisel juges royaux ordinaires.— Ils jugeaienten dernier ressortquand il s'agissait de la religion et du culte. — Les juifs de Metz avaient été limilésau nombre de 4-80 familles. (Cons. d'El., arr., 9 juill. 1718.) Ils ne pouvaient se choisir un rabbin sans la permission et l'approbation du roi. (Ib.) — Ils étaient obligés de procé 1er devant les juges et consuls de Metz, dans les matières consulaires, pour les contestations qu'ils auraient avec les chrétiens, sauf l'appel au parlement dans les cas qui y étaient sujets. Quant aux contestations de Juif à Juif, à leur police particulière, à leur religion, à leur9 coutumes, cérémonies et impositions, il leur était loisible de se pourvoir devant leur rabbin et leurs chefs de communauté.

Stanislas, par un arrêt du conseil d'Etat, en date du 29 décembre 1733, avait fixé jusqu'à son bon plaisir le nombre des Juifs admis dans ses Etats à 80 familles, ordonnant que les édils, ordonnances, déclarations et arrêts du règlement, donnés tant au sujet de l'exercice de leur religion que de la police, commerce et autrement, seraient suivis et exécutés,à la réservenéanmoinsde l'ordonnance du 30 décembre 1723, concernant les actes qui se passaient avec les Juifs, dont il suspendait l'effet et l'exécution jusqu'à ce qu'il en eût autrement ordonné.

Une ordonnance de 1280 défendait aux Juifs d'avoir des domestiques chrétiens. Le conseil souverain de Colmar la renouvela pour son ressort, par arrêt du 19 janvier 1717. — Lo parlement de Metz jugea, dans un arrêt du 10 février 1091, que deux Juifs ne pouvaient pas être entendus en témoignage pour un autre Juif contre un chrétien. — Celui de Paris jugea, par arrêt du 2 janvier 1758, qu'un Juif, qui embrassait la religion catholique, ne pouvait pas pour cela renoncer à sa femme et en épouser une autre.

3' Des Juifs depuis 1790 jusqu'au Concordat de 1801.

Dis le lrr septembre 1789 il fut demandé à l'Assemblée nationale, qui l'accorda, une séance particulière pour y traiter de l'étal des Juifs en France. — Par un décrel dn 28 janvier 1790, elle statua que les Juifs connus sous le nom de Juifs portugais, espagnol*!