MOBILIER DES ÉGLISES

Le mobilier des églises se compose de tous les objets, meubles de leur nature, qui servent à l'ornement de l'édifice ou au service religieux.— Les vases sacrés, les ornements sacerdotaux, leschandeliers, croix, tableaux, statues, livres de chant, nappes d'autel, bancs, chaises, et autres objets de ce genre, sont des meubles d'église.— Nous considérons aussi les cloches comme étant des meuhles d'église; nous en avons donné la raison à l'article Cloches; mais elles deviennent immeubles par destination.

Par deux circulaires, l'une du 22 août 1822, cl l'autre du 30 octobre 1823, leministre prescrit la formation d'un inventaire du mobilier de chaque cathédrale. — Le mobilier des églises supprimées appartient à l'église paroissiale. — Le conseil d'Etat a décidé qu'une église supprimée q ;i venait à être rétablie avait droit de réclamer une cloche qui lui avait appartenu. Voy. Cloche, Eglises SUPPRIMÉES.

Les fabriques sont tenues de dresser un inventaire du mobilier de l'église, dont io récolement doit être fait tous les ans, afin d'y porter les additions, réformes et change" menls survenus. (Décr. imp. duS\)déc. 1809, a. 55.)— Expliquant une de ses lettres du 18 octobre, le ministre des cultes décida que le mobilier des églises réunies devait être constaté et mis en sûreté, mais ne devait pas être transporté au chef-lieu de la cure ou succursale, lorsqu'il y avait quelque apparence d'érection d'annexé ou de chapelle dans la commune réunie. (An. 1808.)— Dans un rapport f lit en 1825, il est dit que le mobilier des églises anciennes avait été nationalisé avec elles, et a été rendu en même temps qu'elles aux fabriques. (Rapp. min., 1825.)

En parlant des charges départcmentale/j^ le ministre des cultes disait aux préfet « Dans l'entretien des cathédrales, il fat

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comprendre le mobilier qui les décore, et s«a!is lequel on ne pourrait faire décemment le service divin. » Cire, an. XIII (1805).

En 1806, sur le rapport du minisire des cultes el par décret du 24 juillet, l'Empereur autorisa le préfet un déparlement du Loiret à mettre à la disposition de l'évêque d'Oriéans, pour l'usage du culte daiis la cathédrale, le mobilier de l'église des Bénédictins, qui allait être démolie.

Actes législatifs.

Décrets impériaux, 50 3éc. 180^ a. oS; "2i }t»tH. 1^06. -Circulaires ministérielles, an XIII (18 )o), :J-i août 1822, 50 orl. 1823.— Lettre ministérielle, 18 oct 1808.— Rapport rie 182o.