DENIERS

Les deniers provenant des aumônes sont administrés dans les églises protestantes par les consistoires locaux (Art. org. 20), et dans les églises catholiques, ils doivent l'être par les fabriques. (Art. org. 76. Décret imp. du 30 déc. 1809, a. 1.) — Ceux destinés aux frais du culte israélite sont recueillis par un receveur que chaque consistoire nomme hors de son sein. Voy. Frais de cuite. — Tous les deniers appartenant aux fabriques doivent être déposés dans l'armoire à trois clefs. (Art. 51.) — Ceux provenant de la mense épiscopale après le décès du.titulaire doivent être- remis entre les mains du commissaire aduiinistrateur.(Z>e'cm du 6 nov. 1813, a. 40.)

Actes législatifs.

Articles organiques, a. 76.— Décrets impériaux du 30 déc. 1809, a. 1 et 51 ; du 6 nov. 1813, a. 40

deniers de saint-pierre.

Les deniers de saint Pierre et autres de même genre, sous quelque nom que ce fût, furent abolis par l'Assemblée nationale. (Décret du 11 août-3 nov. 1789.)