MOTU PROPRIO
« La seule chose à laquelle il (le pape) paraisse disposé est d'accorder des bulles aux évéques nommés jusqu'à présent pour les sièges vacants en France, en Piémont et dans le royaume d'Italie, sans faire usage de la clause motu proprio et en prenant quelque tournure propre à satisfaire S.i Majesté, fi . ivaienl de Siivone an ministre des cultes , b [k mai 1811, les quatre évéques députés auprès de Pie Vil. — La même chose est an-
noncée dans une autre lettre de ces mêmes députés, le 17 mai, et dans une lettre particulière de l'archevêque de Tours, l'un deux en date du 15 mai.