NOTRE-DAME DE PARIS

L'église métropolitaine de Notre-Dame à Paris a été érigée en basilique mineure par une bulle du 28 février 1805. — Le sénatusconsulte organique du 17 février 1810 porte que les empereurs seront couronnés dans l'église de Notre-Dame à Paris. (Art. 6.)

NOVARÈ.

Novare, ville épiscopale des Etats-Sardes. — Les paroisses que ce siège avait dans le département de la Sesia furent distraites et données au siège de Verceil. (Bulle du 1er juin 1803. Décret du légat, 27 juin 1803.)