OEUVRE (L

On appelait anciennement Vceuvre ce que

nous appelons aujourd'hui la fabrique, ou,

pour mieux dire, le bureau des marguilliers,

parce que ccllo espèce de commission était

fOftS

OFF

établie pour l'œuvre de la fabrique. Voy. Fabrique. — Le nom de banc de l'œuvre est resté dans plusieurs localités au banc de la fal rique. Voy. Banc de l'oeuvre.

oeuvres PIES.

Sous le nom d'oeuvres pies sont comprises toutes celles qui peuvent procurer la gloire de Dieu en contribuant à la conservation et aux progrès de la foi, ou au soulagement des pauvres. Voy. Bonnes oeuvres.

Un tribunal qui accorde des dommages et intérêts au plaignant ne peut, même sur sa demande, ordonner qu'ils seront employés en œuvres pies. (Cour de cass., arr., 25 févr. 1830.) — Par un arrêté du 12 messidor an X (1" juill. 1802), !e gouverneur général du Piémont , considérant que l'administration des œuvres pieuses, dont les biens sont affectés par fondation au secours à l'indigence , appartient exclu ivement à la commission des hospices, soumet à celle administration plusieurs œuvres de celte nature.

Actes législatifs.

Arrêté du gouverneur général du Piémont, 12 mess, an X (1" juill. 1802). — Cour de cassation, arrêt, 25 févr.