ORGANISATION DU CLERGÉ

Au mot Clergé, nous avons déjà fait connaître l'organisation ancienne et moderne. Il nous suffira de dire ici que le clergé de France fut réorganisé en 1802, sous l'influence de la Constitution civile du clergé et du jansénisme, parle règlement connu sous le nom d'Articles organiques, et que l'on se proposa avant toute chose, dans cette organisation, de mettre les membres du clergé sous la dépendance la plus étendue et la plus absolue des évêques, afin de pou\oir par ceux-ci disposer d'eu\ au bénéfice de l'Etat et selon les besoins de la politique.

A part les départements anséatiques, dans lesquels l'organisation existante fut provisoirement maintenue, parce qu'on n'osa pas y loucher (Décret imp., \ juill. 1811, a. 211 et 212), tous les autres pays réunis à l'Empire français subirent le remaniement religieux auquel la France avait été assujettie. (Arrêté cons., lï iherm. an XI (2 août 180-1); Décrets, S mai, 8 juitl. 1806, k juill. 1808, 18 oct. 1810, a. 298; 25 juill. et 9 sepi. 1811.)

Actes législatifs.

Arrêté consulaire, 14 ilierm. an XI (2 août 180.3).— Décrets impériaux, 8 mai 1806, 8jdill. 1806, 14 juill. 1808, 18 oct. 1810, a. 206; 4 juill. 1811, a. 211 et ~2\1; 25 juill. 1811, 9 sept. 1811.