ORGANISATION DU CULTE
I. De l'organisation du cnlie. — IL Par <iui le culte doit être organisé. — III. De son organisation avant 17 0. — IV. De son organisation depuis 178H jusqu'au Concordat de 1801. — V. De son organisation depuis le Concordat de 1801. — VI. Réflexions particulières.
1° De l'organisation du culte.
C'est de noire temps que le mol d'organisation a été appliqué au culte. On s'en sert pour exprimer la fixation, la distribution et l'établissement des personnes et des choses dans l'ordre et l'état où il faut qu'elles soicnl peur que le culte existe et fonction me, pour nous servir d'un mot qui exprime
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mieux ce que nous voulons dire. — Anciennement le culte élait complètement indépendant, du moins en principe, li formait un étal. Il élait constitué. Aujourd'hui on le suppose dépendant : c'est pour cela qu'on ne parle que de son organisation.
Il y a une idée de dépendance et de suballernéité qui s'attache au mot organisation, et qui la fait préférer à celui de constitution.
2° Par qui le culte doit être organisé-
Dans le pays où la religion est une institution politique, le culte fait une partie de l'administration civile; c'est à la puissance civile qu'appartient le droit de l'organiser. Mais dans ceux où la religion est ce qu'elle doit être pour pouvoir se rendre utile aux hommes, c'est-à-dire où elle est considérée comme une institution divine, le culte esl en dehors del'adoiinislralion civile, la puissance temporelle n'a pas le droit de l'organiser. — Ce dernier cas est celui dans lequel devrait se trouver en tout lieu le culte chrétien. Il n'en est pas ainsi, parce que, pour se donner un appui, les novateurs de tous les siècles se sont mis sous la dépendance de l'autorité civile et lui ont reconnu le droit de dominer le culte et de le façonner selon ses intérêts. — Agir de cette manière, c'était aposlasier la foi, ôter à la religion chrétienne son carac- Tère divin, pour en faire une inslilulion humaine. On n'a pas voulu en convenir, mais de conséquence en conséquence on en est arrivé au point où il n'est plus possible de nier cette vérité.
3° Organisation du culte avant 1789.
Le culte catholique s'était organisé luimême en France comme dans les autres pays de la chrétienlé. Il avait formé sa hiérarchie, créé ses institutions, réglé ses rapports d'après les enseignements de Jésus-Christ et de ses apôtres. Tout était, sinon parfait, du moins orthodoxe. — On distinguait depuis longtemps deux ordres de fidèles: les clercs et les laïques. Les laïques ne formaient dans l'Eglise qu'une seule et même classe ; les clercs étaient réguliers ou séculiers, et les uns comme les autres étaient ou pasteurs ou simples bénéficiers. — Parmi les clercs chargés des fonctions pastorales, il y avait des cardinaux, des primats, des archevêques, des évèques, des archidiacres, des vicaires généraux,des chanoines, des curés, des prieurs, des vicaires, des desservants, des chapelains et des aumôniers. —Parmi les clercs simples bénéficiers il y avait des titulaires ecclé-iastiques de différents nom et espèce, des chanoines et des chanoinesses, des religieux et des religieuses.
Les institutions consistaient en établissements paroissiaux et en établissements purement ecclésiastiques. — Les établissements paroissiaux étaient les primaties, les métropoles, les évêchés, les paroisses, les chapelienies, les annexes, les hôpitaux, les séminaires et les éeoles gratuites. Voy. chacun de ces mots. — Les établissements purement ec-
clésiastiques étaient les abbayes, les collégiales, les prieurés, les couvents etlesautres maisons de retraite. — Pour coordonner toutes ces parties entre elles, l'Eglise, par ses conciles, par les prélats, les chapitres et les supérieurs ecclésiastiques, avait fait des slatuts et règlements qui étaient devenus lois de l'Etat par l'exécution civile qu'ils avaient reçue, et que l'Eglise elle-même avait le droit de contraindre à observer, non-seulement par des peinescanoniques, mais encore par des peines civiles.
k° De l'organisation du culte depuis 1789 jusqu'au Concordat de 1801
A l'exemple des Etats protestants, et afin de parvenir à détruire l'influence et la haute prépondérance du clergé dans l'administration civile, comme aussi pour avoir un prétexte plausible de le dépouiller de ses biens , el pouvoir donner à cette spoliation la garantie de la puissance civile, les membres de l'Assemblée constituante conçurent le projet de déti'uirel'organisation ecclésiastique du culte catholique, et de la remplacer par une organisation civile deleurinvention. — Ils élaient encouragés par les protestants, les philosophes incrédules, les jansénistes, et quelques-uns des membres du clergé du second ordre, qui s'attendaient à profiler de %e changement de système. — Plusieurs de ces zélateurs envoyèrent des projets de constitution à l'Assemblée nationale. Nous en avons remarqué un entre autres, daté de Montpellier le 12 mars 1790, signé par un certain Gérard, qui se dit êlrc le citoyen le plus soumis aux décrets de l'Assemblée elle plus reconnaissant de ses bienfaits, dans lequel on rencontre plusieurs des idées qui furent adoptées par le comité ecclésiastique et converties en décret par l'Assemblée nationale.
Le décret qui constituaitcivilemenl l'Eglise de France fut rendu le 12 juillet 1790, et promulgué le 24 août. — Il ne reconnaissait d'autres titulaires ecclésiastiques que des évoques , des curés et des vicaires, d'autres litres et établissements ecclésiastiques que des évêchés, des cures et des vicaireries. — Il faisait de chaque département la circonscription territoriale d'un diocèse. — Chaque diocèse était divisé en paroisses. — La paroisse pouvait renfermer des succursales ou églises de secours. — Parmi les évéques , il y en avait qui avaient !e titre de métropolitain, — L'évêque eiait le pasteur immédiat de la paroisse cathédrale ou métropolitaine, et le premier curé de son diocèse. — Il n'avait sur les curés que le privilège des fonctions épiscopales et la présidence du synode diocésain ou métropolitain. —Les affaires purement ecclésiastiques. étaient portées au synode diocésain, et sur appel ou recours au synode métropolitain, qui les jugeait en dernier ressort. — Les affaires mixtes étaient portées devant les tribunaux ordinaires et suivaient la marche commune.
Voy. Constitution civiliî do clergé. — -
L'exercice public du culle était considéré comme une dépendance de l'adminislratiou