‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 128 sur 1485 · I KE · texte numérisé non relu

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blée nationale ia implicitement la révélation, et cessa d'être chrétienne! lorsqu'elle déclara que Ions lea pouvoirs émanaient de la nation, et que le pouvoir législatif résidait dans l'Assemblée nationale. (Décret, 3 à 30 stpt. 1789, a. 1 et 8.)

pouvoirs d'exercer le ministère pastoral.

Les pouvoirs d'exercer le ministère pastoral sont, quant à leur durée, de trois espèces. Les uns sont attachés au titre et ne peuvent en être séparés : ce sont ceux des cures proprement dits ; d'auires sont accordés par l'ordinaire jusqu'à révocation : ce sont ceux desdesservants; elles autres ne sont accordes que pour un an : ce sont ceux de tous les vicaires dans plusieurs diocèses. — Dans le diocèse d'Amiens, les pouvoirs annuels doivent être renouvelés durant le mois dans lequel a lieu la retraite pastorale (Ordo 1826) ; dans ce.ui de Paris, ils le sont au commencement de l'année.

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