‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1378 sur 1485 · Saykiny-sl'k-Canne (Nièvre · texte numérisé non relu

Saykiny-sl'k-Canne (Nièvre

— Lelenaindu cimetière actuel a éié donné à la commune par le sieur Moreau. (Ord. roy., 25 févr.

16. Sceaux (Sarthe ). — Une pièce de terre destinée à établir un cimetière a été donnée à la commune. (Ord. roy. , 24 mars 181't.)

17. Septcmes ( Uouches-du- Rbône). — Un terrain a été donné à la commune pour y établir un nouveau cimetière. (Ord. roy. , 5 sept. 1823.)

18. Sivry (Seine-et-Marne). — Un terrain a été donné à la commune par le duc de Praslin pour élablirun nouveau cimetière. (Ord, roy., 7 nov. 1821.)

•; 1. Talais (Gironde). — Le terrain du cimetière a été donné à la commune par le sieur Gaillard.

(Ord. roy., 16 mars 1839.)

2. Tiian (Calvados). — Le terrain du nouveau cimetière a été donné par la dame de la Callerie (Ord. roy., 19 avr. 1820.)

3. Tiieizé (Rhône). — Un terrain pour l'agrandissement du cimetière a été donné à la commune par le sieur de la Colonge. (Ord.

roy., 21 nov. 1857.)

1. Vaux (Ain). — Le terrain du nouveau cimetière a été donné à la commune par le sieur llumbert.

{Ord. roy., Ujanv. 1829.)

2. Venissieux (Isère). — Le terrain du nouveau cimetière a été donné par la dame de Quinsonnas.

(Ord. roy., 19 avr. 1820.)

3. Vernose ( Ardèche ). — lin terrain pour transférer le cimetière a été donné à la commune par le sieur Dupeyre. (Ord. roi/., 6 déc. 1820.)

4. Vii.beiit (Seine-et-Marne). — Le terrain du nouveau cimetière a été donné par la comtesse de Mérade. (Ord. roy., 27 avr. 1852.)

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