‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1423 sur 1485 · Neuviller (Vosges). Yoy · texte numérisé non relu

Neuviller (Vosges). Yoy

Bremontier.

2. iNiEiii. ( Vendée ). — L'ancien presbytère avec ses dépendances a élé donné à la commune par la veuve Saboorand. (Ord.

roy., 19 (ut. IN2U.)

1. On wioc n Sa int-G en est (1 lame- Vienne). — L'ancien presbytère avec ses dépendances a élé donné à la commune par les sieur et dame Charles. (Ord. roy., 25 déc.

2. Oiilévns ( Loiret ). L'ancien presbytère a été donné à la lahri- <|ue de Saint-Marceau par les sieur et dame Pésonneaux. (Ord. roy., 9 mai LS2I.)

5. Ortiiaci et (Av.yron). — Le presbytère el ses dépendances ont été donnés à la commnnc par le sieur Aldebeil. ( Décret, 23 mai 1810.)

4. Ui'viLi.E t\ Hiviere (Seinelulérieure). — L'ancienne maison vicariale a élé donnée à la commun,' par la dame Devcrlou. (Orci.

roy., 29 sept. 1850.)

5. 0\e (Pas-de-Calais). — Une maison avec ses dépendances a élé donnée à la commune par le sieur Degrez, pour servir de presbytère.

(Décret, 7 «oti( 1812.)

1. Plvbenntc (Finistère). — Une maison presby léra le avec Ses dépendances a été donnée à la fabrique par les sieurs Kangueven el Grall.

(Ord. roy., -1 mai 1821.)

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