‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1433 sur 1485 · Trinité des Laittiers (Orne · texte numérisé non relu

Trinité des Laittiers (Orne

— Une maison presbylérale avec ses dépendances a été donnée à la commune par le comte de la Pallu.

(Urd. roi/., 25 oct. 1820.)

M. TIrnï (Yonne). — Le presbytère a été .acheté par la commune avec l'argent des indemnités

1. Vanosc (Ardèche). — Uncmaison avec ses dépendances a été donnée par le sieur (Juiblier à la commune pour servir de presbytère. (Ord. roij., 28 mai 1823.)

2. Vkrdalle (Tarn). — L'ancien presbytère a été donné à la commune par les sieurs Rouch, Bartbe et consorts, pour loger le desservant. (Ord. roy., 51 mars 1823.)

5. Versailles (Seine-et-Oise). — Une maison a été donnée à la commune pour servir de logement au desservant de la paroisse St.-Symphorien ou aux écoles gratuites.

Arr.,28 frim. an XII (20 déc. 1803).

i. Viecre ( Allier ). — Le presbytère a été remis gratuitement à la commune par les nommés Simonin , Villay, Marguinat et Madet. Arr. du "21 pluv. an XII (11 fév. 1804).

5. YiLLF.BADiN (Orne). — L'ancien presbytère avec un pré et un jaidin y attenant a été donné à la commune par le marquis de Fiers.

(Ord. roy., 30 août 1820.)

6. Yili iers alv Bois ( Pas-de- C. liais). — Un terrain pour y construire une maison presbylérale a été donné à la commune par la dame llaudelet. (Ord. roy., 23/iot.

7. VINGT -Hanaps (Orne). — Le presbytère a été donné à la commune par le s-ieur Garnier de la Fosse. (Ord. roy., H oct. 182n.)

8. VnitAc(Corrèze). — Le presbytère avec son jardin a été donné à la commune par le sieur Talin.

(Ord. roy., 17 févr. 18I'J.)

9. ViTTONvn.LE ( Meurthe ). — Un jardin de deux ares 4 centiares a été donné à la commune pour être réuni à celui du presbytère.

(Ord. roy., ii mars 1824.)

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