PRÉSÉANCES

Les préséances font partie des honneurs auxquels les dignitaires et les fonctionnaires publics ont droit à raison de leur titre ou de leurs fonctions. Voy. Honneurs, Place distinguée, Rangs.

Le maire, les officiers municipaux et les notables, viennent, dans les cérémonies publiques, immédiatement après le clergé et avant tout autre corps. (Décret, 21 mai - 27 juiii 1790.) Voy. Membres de la fabrique.

Les honneurs et préséances sont réglés par le décret du 2i messidor an XII (13 juill. 180i), auquel nous renvoyons, ainsi qu'aux articles de ce Dictionnaire, dans lesquels il est parlé de ceux qui ont droit à ces distinctions.

Actes législatifs.

Décret, 21 mai-27 juin 1790. — Décret impérial, 2i mess, an XII (13 juill. 1804).