PRODUIT DES OBLATIONS

Dans les Articles organiques protestants, le gouvernement statue que le produit des oblalions établies par l'usage ou par des règlements sera imputé sur le traitement fait aux pasteurs. (Art. 7.) — Quoique la même réserve n'ait pas été faite dans les Articles organiques du culte catholique, il est facile de voir qu'elle était dans ses intentions,

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PRODCIT SPO!*TANK.

Le produit spontané est celui qui vient naturellement et de lui-même. — Celui des terrains servant de cimetière fait pnrtie des revenus de la fabrique. (Décret imp. du 30 déc. 1809, a. 3G.) Voy. Cimetières.

En spécifiant le produit spontané, le législateur n'a pas eu en vue d'excepter tout autre qui ne serait pas spontané, mais d'empêcher qu'on n'exploitât les cimelières. C'est sans autorité valable que M. Vuillefroy n'attribue aux fabriques qu'une partie des produits du cimetière. (Pag. 350 et 358.)

Lorsque le bureau des marguilliers procède à l'adjudication des produits spontanés du cimetière, il doit mettre pour condition expresse que, sous aucun prétexte, la terre ne sera fouillée et les ossements gisants eulevés.

Modèle d'adjudication ou vente.

Le bureau des marguillicrs, dûment autorisé par délibération du conseil de fabrique, en date du ...., a vendu et vend à M. Antoine Vignoux les herbes et autres produits spontanés du cimetière, moyennant le prix et somme de il francs, à la condition expresse qu'il se comportera convenablement en les recueillant, qu'il ne fouillera la terre sous aucun prétexte, et qu'il ne dérangera ni enlèvera les ossements épars sur le sol, ce qui a été accepté par lui.

En foi d»» quoi il a signé avec nous le présent acte d'adjudication et de venle.

11 conviendra d'annoncrr celte vente au prône, et de l'afficher à la porte de l'église. — En l'annonçant, le curé fera comprendre que l'adjudicataire fait une aumône à l'église, et doit moins rechercher son intérêt daus celle adjudication que dans toute autre. — Là où l'adjudication ne serait pas possible, on peut traitera l'amiable.