PRO-VICAIRES GÉNÉRAUX

On a donné le nom de pro-vicaires généraux à des vicaires généraux placés a demeure dans les parties les plus éloignées du diocèse, aGn de pourvoir à leur administration.—Ce nom ne leur fut donné qu'aûn d'éluder l'article organique 21, qui ne reconnaît que deux vicaires généraux aux évêques et trois aux archevêques.

Ce fut l'évêque d'Autun qui, le premier, demanda qu'on lui reconnût un pro-vicaire généralquiauraitsarésidenceàNcvers,cequi lui fut accordé sur le rapport de Portalis. Le conseil général de la Nièvre, dans sa session de l'an XI, vota pour ce nouveau dignitaire un traitement annuel de 2i00 fr. — A l'exemple de l'évêque d'Autun, celui de Nancy fit agréer le choix d'un pro-vicaire général à la résidence de Rruyères, et le conseil général du département des Vosges lui vola, dans sa session de l'an XI, une somme de 2i00 fr. — En 1836, l'archevêque de Sens avait deux pro-vicaires généraux. — Le ministre décida, en 1813, qu'un provicaire général ne pouvait pas être chanoine titulaire. (Décr. du 22 avr. 1813.) On le comprend aisément.

Actes législatifs.

Décision ministérielle, 22 avril 1813.— Session du conseil général du département de la Nièvre, an XI (1802- 1805) ; du département des Vosges, au XI (1802-1803).