BEC

contingent, c'est-à-dire qui ne seraient pas encore entrés dans les ordres majeurs à l'eipiration de leur vîngl-einquièwe année, ou qui auraient abanilonné avant cet âge leurs études ecclésiastiques.

C'est à l'époque du tirage et de la confection de la liste transmise au préfet du département, qu'il doit être envoyé, Ln voici le modèle.

Etat des élèves ecclésiastiques admis à jouir du bénéfice de l'aride 14 de la loi du 21 mars 1852, concernant le recrutement de l'armés.

DÉHARTI.MF..NT D

DlOCÏ>E DE

(Modèle a joindre à la circulaire de M le ministre des cultes, du i ~> mai 1832, n° 71.)

Année 184

r-REMIÈRE PARTIE.

Elevés portés sur la liste transmise par M. l'évêque de , le

M. le préfet du département, ou ayant obtenu des certificats pour d'autres départements.

.Noms

des

élèves.

Prénoms.

Naissance.

Date.

Lieu.

Noms des père et mère»

Lieu du tirage.

ri,„„ ! Départe- Canlon- nient.

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