‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 338 sur 1485 · IH · texte numérisé non relu

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Janvier 14.

Reçu de M. la somme de cinquantecinq francs pour dernier trimestre de L;48 du loyer de la maison qn il occupe.

Donné quittance.

Février Ier.

Payé à M. , marchand cirier, 5 kil. de cire sur facture, au prix de 4 Ir. 40 c.

Actes législatifs.

Conseil d'Etal, arr., 23 févr. 1763, a. 9; 1er juin 1763, a. 10.— Décrets, 18 jauv. 1790, 7-1'i févr. 1791, a. 5.— Décret impérial, a. i), Si à 57, 71, 81 et 88.— Circulaire du préleide la Haute-Loire, 7 avr. 1841.

Auteurs et ouvrages cités.

Dieulin, Le Guide des cures, p. 56 et 57. — Journal des conseils de fabrique. — Organisation et coin, tabilité des fabriques, p. 59. — lvoy (M.), Le fabricien comptable.

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