DO BUDGET DE LA FABRIQUE

XLV. Il sera présenté chaque année au bureau, par le curé ou desservant , un état par aperçu dr$ dépenses nécessaires à l'exercice du culte, soit pour les objels de consommation , soit pour réparations ei entretien d'ornements , meubles et ustensiles d'église. — Cel état, après avoir été, article par arlicle, approuvé par le bureau , sera porté en bloc, sous la désignation de dépenses iritêneuret , dans le projet

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du budget délierai : le détail de ces dépenses sera annexé audit projet.

XL VI, Ce budget établira la recette et la dépense de l'église. Les articles de dépense seront classés dans l'ordre suivant: 1° les frais ordinaires delà célébration du culte; 2° les Trais de réparation des ornements, meubles et ustensiles d'éjjlise; 5° les gages des officiers et serviteurs de l'église; 4° les frais de réparations localives. — La portion de revenus qui restera après cette dépense acquittée , servira au traitement des vicaires légitimement établis, et l'excédant, s'il y en a, sera affecléaux grosses réparations des édifices affectés au service du culte.

XLVII. Le budget sera soumis au conseil de la fabrique, dans la séance du mois d'avril de chaque année; il sera envoyé, avec l'étal des dépenses de la célébration du culte, à l'évéque diocésain, pour avoir sur le tout son approbation.

XI. VIII. Dans le cas où les revenus de la fabrique couvriraient les dépenses portées au budget, le budget pourra, sans autres formalités , recevoir sa pleine et entière exécution.

XLIX.Si les revenus sont insuffisants pour acquitter, soit les frais indispensables du culte, soit les dépenses nécessaires pour le maintien de sa dignité, S"it les gages des officiers et des serviteurs de l'église, soit les réparations des bâtiments, ou pour fournir à la subsistance de ceux des ministres que l'Eiat ne salarie pas, le budget contiendra l'aperçu des fonds qui devront être demandés aux paroissiens pour v pourvoir, ainsi qu'il est réglé dans le chapitre IV.