REVENUS

Les revenus sont les produits qui reviennent et par conséquent qu'on retire delà jouissance d'une chose productive de sa nature. — L'ordonnance royale du 31 mail838, relative aux établissements de bienfaisance, les divise en revenus ordinaires et revenus extraordinaires. (.4;7.i99.) Ellecomprend dans les revenus ordinaires le prix de ferme des maisons et des biens ruraux , le produit des coupes ordinaires de bois , les rentes sur l'Etat, les renies sur particuliers, les fonds alloués sur les octrois municipaux, le produit des droits sur les spectacles, bals, concerts, etc., les journées des militaires, le prix de vente des objets fabriqués parles individus admis dans chaque établissement, les dons, aumônes et' collectes , les fonds alloués pour le service des enfants trouvés ou abandonnés , les amendes et confiscations , les recettes en nature , le prix de vente des denrées ou grains récoltés par l'établissement et excédant les besoins, et dans les revenus extraordinaires , l'excédant des recettes sur les dépenses de l'exercice antérieur, l'intérêt des fonds placés au trésor public, le prix des coupes extraordinaires de bois , les legs et donations, le remboursement des capitaux, le prix de vente d'inscriptions de rentes sur l'Etat, les emprunts et les recettes accidentelles. (Ib.)