SÉCULARISATION

S'il y a une chose dont l'Etat n'eût pas à s'occuper sous le Consulat, c'était sans contredit la sécularisation des ecclésiastiques. 11 eut néanmoins l'intention d'intervenir en donnant l'exécution civile au bref du 29 juin 1802 qui rendait Talleyrand à la vie séculière et laïque. Arrêté cons. du 2 fruct. an X (20 août 1802). — On ne s'arrête pas quand on est en si beau chemin. Le décret impérial du 15 novembre 1811 sécularise les membres des communautés religieuses qu'il supprime. (Art. 30.)